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Section IX > Chapitre 44 > Position 4412

Section XI > Chapitre 56 > Position 5602

Explanatory notes

… par frottement ou battage. Les fibres textiles sont ainsi enchevêtrées et les feutres obtenus se présentent en …

Section II > Chapitre 14 > Position 1404

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109

Explanatory notes

… De même, en ce qui concerne les différentes formes relevant de la présente position, se référer à la Note … de fume-cigare ou fume-cigarette, de briquets, de pièces d'orfèvrerie, de contacts électriques, d'appareils pour les …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107

Explanatory notes

… parfois sur de l’acier. Il sert à la fabrication de pièces d’orfèvrerie (vaisselle de table, objets d’ornement … chimiques ou alimentaires. Les formes habituelles relevant de la présente position consistent en barres, …

Section I > Chapitre 2 > Position 0209

Explanatory notes

… viscères de l'animal. Fondue ou autrement extraite, elle relève du n° 15.01 . La graisse d'oie ou d'autres volailles … domestiques ou sauvages, non fondue ni autrement extraite, relève également de cette position. Fondue ou autrement extraite, cette graisse relève du n° 15.01 . Le lard des mammifères marins relève du …

Section I > Chapitre 3 > Position 0301

Explanatory notes

… Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp. ) 0301.94 - - Thons rouges de … appropriés (aquariums, viviers, etc.) leur permettant d'évoluer dans des conditions analogues à celles de leur …

Section V > Chapitre 25 > Position 2526

Explanatory notes

… tendre et plus onctueux au toucher. La stéatite naturelle relevant de la présente position peut être façonnée ou transformée de la même manière que les pierres relevant du n ° 25.15 (voir la Note explicative de cette … , qui sont constituées, en réalité, par de la stéatite, relèvent du n ° 96.09 . …

Section V > Chapitre 25 > Position 2514

Explanatory notes

… et les déchets d'ardoise y sont également inclus. En revanche, la présente position ne couvre ni les cubes et dés … pour mosaïque du  n ° 68.02 ni les produits ci‑après qui relèvent du n ° 68.03  : a)    Les blocs et plaques ayant … présentant le caractère d'ardoises pour toitures ou pour revêtements de bâtiments (pignons, façades, etc.), même …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421

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