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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
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2022
2017
2012
2007
2002
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Anglais
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Spanish
Russian
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Section VII > Chapitre 40 > Position 4016
Explanatory notes
… par collage ou par couture ou autrement travaillés.
12
) Les emplâtres de forme carrée ou rectangulaire, à bords …
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Section X > Chapitre 48 > Position 4823
Explanatory notes
… dentelle et le papier broderie, les bordures pour étagères.
12
) Les joints en papier. 13) Les coins et charnières pour …
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Section X > Chapitre 48 > Position 4811
Explanatory notes
… comme des articles relevant du Chapitre 49 (voir la Note
12
et les Considérations générales du présent Chapitre : …
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Section XI > Chapitre 53 > Position 5303
Explanatory notes
… connue sous les noms de Punga (Congo) ou Guaxima (Brésil).
12
) La Triumfetta connue sous les noms de Punga (Congo) ou …
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Section XX > Chapitre 94 > Position 9402
Explanatory notes
… ou vitrines spéciales pour instruments et pansements.
12
) Les fauteuils de dentistes (y compris les …
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Section IX > Chapitre 44 > Position 4421
Explanatory notes
… Autres ouvrages en bois. 4421.10 - Cintres pour vêtements
4421.20
- Cercueils - Autres : 4421.91 - - En …
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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8440
Explanatory notes
… , constituées par un système de rouleaux et de tables.
12
) Les machines à couvrir les livres cartonnés (ou …
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Section IV > Chapitre 20 > Position 2008
Explanatory notes
… espèces relevant d'autres Chapitres (Chapitres 7, 9, 11,
12
, par exemple), qui ne sont pas destinés à être consommés …
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Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206
Explanatory notes
… claves , consistant en une paire de bâtonnets de bois dur.
12
) Les flexatones , instruments formés d'une plaque de …
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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423
Explanatory notes
… pour la vente ou la distribution dans le commerce.
12
) Les balances automatiques pour les liquides en débit …
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