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Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.30

Classification opinions

… 1. Echarpe en tissu brodé, de forme rectangulaire, confectionnée et prête à l'emploi (directement terminée en … de tissu brodé de forme rectangulaire sans aucun travail de confection. Les deux pièces sont présentées en emballage …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.40

Classification opinions

… 1. Echarpe en tissu brodé, de forme rectangulaire, confectionnée et prête à l'emploi (directement terminée en … de tissu brodé de forme rectangulaire sans aucun travail de confection. Les deux pièces sont présentées en emballage …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.90

Classification opinions

… peau d'absorber le produit dès son application; et 5°) une feuille protectrice à retirer au moment de l'utilisation, … une quantité suffisante d’ingrédients actifs pour avoir un effet curatif ou prophylactique contre les troubles tels que … (pH 7,3) contient 10 mg d’hyaluronate de sodium obtenu par fermentation (1 %), du chlorure de sodium, du phosphate …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… du n° 07.12;        b)   les succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque proportion que ce soit (n° 09.01);        …

Legal note

… du n° 07.12;        b)   les succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque proportion que ce soit (n° 09.01);        …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2 > 8462.25

Classification opinions

… souder présentée sans dispositif de soudage, utilisée pour conférer une forme tubulaire à des feuillards métalliques en rouleaux. La machine se compose … des RGI 1 et 6. Adoption : 2001 A Section transversale des feuillards a diverses étapes du centrage B Premier cylindre …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.9 > 4911.99

Classification opinions

… 1. Feuilles imprimées séparées , comportant un texte et des … : 1961 … 1. Billets de passage pour le trafic aérien, ferroviaire, routier, etc., comportant des coupons revêtus … tout formant un carnet. Adoption : 1995 … 2. Etiquettes en feuilles d'aluminium sur un support en papier, imprimées …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.5 > 5208.51

Classification opinions

… 1. Tissu de coton à armure toile d'un poids inférieur à 100 g/m2, de forme rectangulaire (320 cm x 110/112 cm), imprimé de différents motifs et couleurs, présenté sous forme d'un … découpage, une paire de « Khangas », costumes traditionnels féminins (une bande non ornée de motifs sépare les deux …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2203 > 2203.00

Classification opinions

… % vol, obtenue grâce à un procédé de brassage par double fermentation décrit comme suit :  première fermentation d’un mélange d’eau, de malt d’orge et de malt … ingrédients (jus de fruits, sucre, arômes, etc.);  deuxième fermentation;  conditionnement dans des bouteilles, puis …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.20

Classification opinions

… 1. Housse de protection obtenue à partir d'une seule feuille en matière plastique, colorée et imprimée, plissée à … puis soudée sur deux côtés et conçue pour couvrir la partie inférieure de la jambe. L'article en cause est destiné à … : 1986 … 2. Housse de protection obtenue à partir de deux feuilles en matière plastique transparente de même …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.10

Classification opinions

… 1. Feuilles pour l'isolation contre l'humidité, constituées par deux feuilles de papier crêpé imprégné d'asphalte, avec …