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Section XI > Chapitre 63 > Position 6306

Explanatory notes

… n° 63.07 ). 2)  Les voiles d'embarcations (de voiliers, de yachts, de bateaux ou barques de pêche, d'embarcations de …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7106

Section VI > Chapitre 32 > Position 3210

Section XV > Chapitre 82 > Position 8207

Section III > Chapitre 15 > Position 1518

Section IV > Chapitre 22 > Position 2208

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014

Explanatory notes

… suivie et les changements de cap intervenus au cours du voyage accompli par le navire. 3)   Les appareils dits …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3404

Section XI > Chapitre 59 > Position 5907

Explanatory notes

… (les organdis, mousselines, par exemple), ou de substances ayant simplement pour effet de les rendre infroissables, …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907

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