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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901

Explanatory notes

… résister au frottement et aux chocs répétés.        On ne doit, toutefois, pas conclure de ce qui précède que tous les ouvrages en matières réfractaires doivent relever de ces deux positions. Il faut, au surplus, … du n° 69.09. Les principaux ouvrages réfractaires dont il s'agit ici consistent en : 1)  Produits à haute …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8468

Explanatory notes

… pour le brasage, le soudage, ou la trempe superficielle, dont il est question ici, sont des appareils qui utilisent … engendrée par la combustion d'un gaz carburant dans un jet d'oxygène ou d'air comprimé. Généralement, ces appareils … Alors que dans les premiers, la compression suffit à donner au gaz le débit nécessaire pour produire le dard de …

Section X > Chapitre 48 > Position 4802

Explanatory notes

… obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale … m 2 de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n’excède pas … machines à calculer; 7)   Le papier pour enveloppes ou pour dossiers; 8)   Le papier pour registres, le papier pour …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2835

Explanatory notes

… dans le tannage au chrome, la fabrication des verres d'optique, l'émaillage de la porcelaine, la préparation des …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108

Explanatory notes

… le mouvement n'est plus en état de marche et ne peut donc plus être considéré comme complet et assemblé, au sens … conformément à la Note 3 du Chapitre, tous les dispositifs dont la régulation est assurée par un balancier‑spiral, un … un affichage mécanique. L'épaisseur de ces mouvements ne doit pas excéder 12 mm et leur largeur, leur longueur ou …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9609

Explanatory notes

… pour crayons ou porte‑mine 9609.90 ‑ Autres Les articles dont il s’agit peuvent se présenter sous deux aspects : A)   … de graphite pour le noir; d’argile, de craie ou de cire et d’oxydes métalliques ou de colorants d’origine minérale pour la couleur; d’argile teintée avec du …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5808 > 5808.10

Classification opinions

… 1. Cordons flottants, destinés à être incorporés à des filets … 50 cm, un flotteur en liège qu'elle recouvre entièrement. Adoption : 1957 … 2. Cordons plombés, destinés à être incorporés à des filets de …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2302

Explanatory notes

… du sarrasin, ne remplissant pas les conditions de teneur en amidon et de teneur en cendres, fixées par la Note 2 A) du … installations de stockage (silos, cales de navires, etc.) dont la composition est sensiblement analogue à celle … solides de l'extraction des graisses ou huiles végétales ou d’origine microbienne ( n°s 23.04 à 23.06 ) …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.6 > 9401.61

Classification opinions

… lecteurs de cassettes vidéo. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5806

Explanatory notes

… sont obtenus sur des métiers à chaîne et à trame spéciaux, dont certains types permettent de fabriquer plusieurs rubans … le tissu à chaîne et à trame et ses fausses lisières ne doit nécessairement être évidente dans ce cas. Les bandes … usages similaires (voir la Note 7 du présent Chapitre). On donne le nom de sangles à des rubans très épais et très …

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