Système harmonisé
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305 > 9305.10
… De revolvers ou pistolets …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9507 > 9507.30
… Moulinets pour la pêche …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9613 > 9613.80
… Autres briquets et allumeurs …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5904
Explanatory notes
… de bois ou la farine de bois) et ordinairement aussi de pigments colorants. Le linoléum peut être unicolore … Il convient donc de ne pas le confondre avec les couvre‑parquets ou autres articles de liège aggloméré sur support …Section IX > Chapitre 44 > Position 4411
… ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques. …
Explanatory notes
… ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques. - Panneaux de densité moyenne (dits « MDF ») : 4411.12 - - D'une épaisseur n'excédant pas … peuvent être utilisés pour agglomérer les fibres. Des agents d'imprégnation ou d'autres produits peuvent être …Section XI > Chapitre 62 > Position 6201
… anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n° 62.03. …