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Système harmonisé
Section X > Chapitre 49 > Position 4906
Explanatory notes
… indicatifs, imprimés ou non, concernant l'exécution des travaux. Sont également classés ici les dessins et croquis … de la présente position que s'ils constituent soit des originaux obtenus à la main, soit des reproductions … sur papier sensibilisé ou des copies au carbone de ces originaux. Les ouvrages cartographiques et les plans …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, …
Explanatory notes
… 68.13 ‑ Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, … pression. Ces garnitures sont armées parfois de fils de métaux, tels que le laiton, le zinc ou le plomb, ou encore … de segments, de disques, de rondelles, de plaquettes, d'anneaux ou découpées de toute autre manière. Elles peuvent …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812
… chaussures, joints, par exemple), même armés, autres que ceux des n°s 68.11 ou 68.13. …
Explanatory notes
… chaussures, joints, par exemple), même armés, autres que ceux des n°s 68.11 ou 68.13. 6812.80 - En crocidolite …Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.2
… Amino-naphtols et autres amino-phénols, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532 > 8532.10
… Condensateurs fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz et capables d'absorber une …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004
… prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou …
Explanatory notes
… prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou … des types utilisés uniquement à des fins médicinales, tels ceux à base de soufre, de charbon, de tétraborate de sodium, … de vinyle). 3) Les substituts de greffon osseux tels que ceux fabriqués à partir de sulfate de calcium de qualité …Section VI > Chapitre 38 > Position 3821 > 3821.00
… Milieux de culture préparés pour le développement et …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3307
… non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des …
Explanatory notes
… non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des … - Préparations pour parfumer ou pour désodoriser les locaux, y compris les préparations odoriférantes pour … . IV) Préparations pour parfumer ou pour désodoriser les locaux, y compris les préparations odoriférantes pour …Section XV > Chapitre 82 > Position 8207
… les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage. …
Explanatory notes
… les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage. … ‑ Filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux 8207.30 ‑ Outils à emboutir, à estamper ou à … machines‑outils du n° 84.67 , en vue de réaliser, sur les métaux, les carbures métalliques, le bois, la pierre, …Section VI > Chapitre 34 > Position 3405
… encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations …