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Système harmonisé
Section VIII
… PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; ARTICLES DE … OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX …
Explanatory notes
… Section VIII PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; ARTICLES DE … OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE; SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX …Section XI > Chapitre 58 > Position 5808
… analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et …
Explanatory notes
… par exemple) ou d'articles d'ameublement au sens large du terme (ameublement des locaux, des navires ou véhicules … tubulaires peuvent contenir parfois une âme en matière textile. Les tresses sont utilisées pour border ou … au sens du n° 59.10 . f) Les articles pour usages techniques du n° 59.11 tels que les cordons lubrifiants et …Section XV > Chapitre 73 > Position 7318
… tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… Tous ces articles sont normalement filetés à l'état terminé, à l'exception de certains boulons qui peuvent être … d'assembler entre elles deux ou plusieurs pièces, de telle façon qu'il soit possible de les dissocier … filetage est très serré et peu incliné; ils sont soit à tête non fendue (à pans) ‑ leur fixation s'opère alors à …Section XII > Chapitre 65 > Position 6501
… (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux. …
Explanatory notes
… par exemple). Parfois elles sont additionnées de fibres textiles synthétiques ou artificielles. Ces matières, … donc, une différenciation commence à s'ébaucher entre la tête et les bords; les cloches ayant subi cette ouvraison se … du dressage et comprises dans le n° 65.05 . Le ponçage, la teinture et l'apprêtage, notamment, n'ont pas pour effet de …Section XI > Chapitre 56 > Position 5608
… Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets … pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles. …
Explanatory notes
… 56.08 ‑ Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets … pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles. - En matières textiles synthétiques … . c) Les filets préparés pour sports (filets de but, de tennis, etc.), les épuisettes montées et les autres filets …Section XI > Chapitre 61 > Position 6108
… de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Combinaisons ou fonds de robes et … synthétiques ou artificielles 6108.19 - - D'autres matières textiles - Slips et culottes : 6108.21 - - De …Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.20
… Autres papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse …
Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.30
… Papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441 > 8441.30
… Machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants similaires, autrement que par moulage …
Section V > Chapitre 25 > Position 2503 > 2503.00
… Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal …