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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.55
… largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur excédant 30 m …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7310
… mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …
Explanatory notes
… mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. 7310.10 ‑ D'une contenance de 50 l ou plus ‑ … à fermer par soudage ou sertissage 7310.29 ‑ ‑ Autres Alors que la position précédente a trait aux récipients en … facilement déplacés, ainsi que certains récipients fixes. Lorsqu'ils sont de grandes dimensions, les récipients de …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.42
… D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, autres que pour la photographie en …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3816 > 3816.00
… compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du n° 38.01 …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1903 > 1903.00
… ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804
… en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres …
Explanatory notes
… en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres … outils s'adaptant sur des machines-outils ou sur de l'outillage électromécanique ou pneumatique à main et qui … à la main ou à pédale ou des Chapitres 84 ou 85 lorsqu'elles sont actionnées à l'aide d'un moteur. Les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475
… pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le …
Explanatory notes
… matériel travaillant sur du verre à consistance dure, même lorsque celui-ci est légèrement chauffé pour en faciliter l'ouvraison ( n° 84.64 ). Ces machines procèdent notamment … le type - par une série de rouleaux appropriés disposés le long d'une cheminée ou d'une galerie de recuit à l'issue de …Section X > Chapitre 49 > Position 4907
… Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir …
Explanatory notes
… en douane, n’ont pas encore reçu un cours légal ou qui ne l’ont plus. Toutefois, les billets de banque qui constituent … de change, les chèques de voyage, les connaissements, etc. Lors de la présentation en douane, ces documents sont … et imprimés sur un papier spécial filigrané. Les billets de loterie imprimés sur un papier spécial les mettant à l’abri …Section IX > Chapitre 44 > Position 4409
… joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même …
Explanatory notes
… joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même … ceux dont la section transversale est uniforme sur toute la longueur ou largeur et ceux qui comportent un motif en … aient été profilées (rainées et languetées, par exemple). Lorsqu'elles ont été simplement rabotées, poncées ou …Section II > Chapitre 7 > Position 0714
… réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. …