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Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.90

Classification opinions

… 1. Brûleurs, dits « antigel » , pour la protection des …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7 > 8528.71

Classification opinions

… 5°) un transformateur-abaisseur à faible niveau de bruit; 6°) un récepteur; 7°) une télécommande à infrarouge. …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.19

Classification opinions

… présenté sous la forme d'un liquide de couleur jaune pâle à brun clair, contenant en poids 50 % de kérosène et 50 % de …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.10

Classification opinions

… avancée et équipée d'un petit tableau de bord comportant un interrupteur pour en assurer le démarrage, des boutons …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3 > 8704.31

Classification opinions

… à trois roues , comportant une cabine pour le conducteur, construite et amenagée à la manière des cabines automobiles, …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… d)   les aspirateurs des types utilisés en médecine, en chirurgie ou pour l'art dentaire ou vétérinaire (n° 90.18); … à parquets, broyeurs et mélangeurs pour aliments, presse-fruits et presse-légumes, de tous poids;       b)   les …

Legal note

… d)   les aspirateurs des types utilisés en médecine, en chirurgie ou pour l'art dentaire ou vétérinaire (n° 90.18); … à parquets, broyeurs et mélangeurs pour aliments, presse-fruits et presse-légumes, de tous poids;       b)   les …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants, de fruits, de cacao, de chocolat, d’épices, de café ou … terme beurre s'entend du beurre naturel, du beurre de lactosérum ou du beurre « recombiné » (frais, salé ou rance … n'est pas additionné d'émulsifiants mais peut contenir du chlorure de sodium, des colorants alimentaires, des sels de …

Legal note

… ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants, de fruits, de cacao, de chocolat, d’épices, de café ou … terme beurre s'entend du beurre naturel, du beurre de lactosérum ou du beurre « recombiné » (frais, salé ou rance … n'est pas additionné d'émulsifiants mais peut contenir du chlorure de sodium, des colorants alimentaires, des sels de …

Section XI

Explanatory notes

… de voyage pour la couture, fermetures à glissière, rubans encreurs pour machines à écrire, serviettes et … (en masse, en fibres, sous forme de filaments, de rubans, de mèches, etc., à l'exclusion des chiffons); ils … similaires du Chapitre 54, de fils dits de chaînette , de rubans étroits, de tresses ou de rubans sans trame en fils …

Legal note

… de voyage pour la couture, fermetures à glissière, rubans encreurs pour machines à écrire, serviettes et …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… (n° 28.43);        b)   les ligatures stériles pour sutures chirurgicales, les produits d'obturation dentaire et autres … l'iridium, l'osmium, le palladium, le rhodium et le ruthénium.       C) Les termes pierres gemmes et pierres … pas l'iridium, l'osmium, le palladium, le rhodium et le ruthénium. 3.-  Aux fins du classement des alliages dans les …

Legal note

… (n° 28.43);        b)   les ligatures stériles pour sutures chirurgicales, les produits d'obturation dentaire et autres … l'iridium, l'osmium, le palladium, le rhodium et le ruthénium.       C) Les termes pierres gemmes et pierres … pas l'iridium, l'osmium, le palladium, le rhodium et le ruthénium. 3.-  Aux fins du classement des alliages dans les …

Section VII > Chapitre 39

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