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Section VII > Chapitre 39 > Position 3906

Explanatory notes

… pour l'extérieur et d'autres articles d'étalage, d'affichage ou de présentation. Il est également utilisé …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2826

Section V > Chapitre 27 > Position 2710

Explanatory notes

… de la distillation en fractions plus ou moins larges ou du raffinage des huiles brutes de pétrole ou de minéraux … constituées par des hydrocarbures non aromatiques tels que paraffiniques, cyclaniques (naphténiques).        Parmi …        7)   Les huiles blanches dites de vaseline ou de paraffine .        Les huiles visées ci‑dessus restent …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004

Section XV > Chapitre 76 > Position 7615

Explanatory notes

… les réchauds et autres appareils pour la cuisson et le chauffage, du genre de ceux en cuivre décrits à la Note … le caractère d'objets d'ornement ( n°  83.06 ). e)    Les chauffe‑bains, chauffe‑eau et autres appareils du n°  84.19 . f)     Les …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304

Explanatory notes

… classés ici. 5)    Les armes similaires fonctionnant sous l'effet de la détente d'un puissant ressort . 6)    Les …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2307

Explanatory notes

… servent à la préparation de la crème de tartre ou tartre raffiné, produit qui se différencie du tartre brut en ce qu'il se présente sous la … exclus de la présente position la crème de tartre (tartre raffiné) ( n° 29.18 ) et le tartrate de calcium ( n°s 29.18 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529

Explanatory notes

… du mât d'antenne afin d'assurer sa rotation, et d'un coffret séparé de commande pour l'orientation et le …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9605

Explanatory notes

… de voyage, soit composés d’articles distincts relevant de différentes positions de la Nomenclature, soit composés de différents articles relevant d’une même position. La … exemple, des brosses, une boîte ou un tube de cirage et un chiffon de nettoyage en tissu. La présente position ne …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9611

Explanatory notes

… ) n’ayant pas le caractère de jouets, groupant dans un coffret un composteur, des caractères mobiles, une pince et … au feu ou à la frappe ( n° 82.05 ). c)     Les lettres, chiffres et autres caractères pour machines d’imprimerie, non montés ( n° 84.42 ), les autres lettres, chiffres et caractères non montés suivant le régime de la …

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