Système harmonisé
Section XI > Chapitre 51 > Position 5103 > 5103.20
… Autres déchets de laine ou de poils fins …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3206
… utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie. …
Explanatory notes
… utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie (+). - Pigments et préparations à base … inorganiques, non mélangées, de constitution chimique définie : oxyde de zinc, de fer, de plomb ou de chrome, … pigments consistant en minerais (l'ilménite, par exemple) finement moulus. 12) Le gris de zinc (oxyde de zinc très …Section XV > Chapitre 83 > Position 8309
… couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires …
Explanatory notes
… couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scelles et autres accessoires … les bouteilles à vin de Champagne ou d'autres vins fins. 5) Plaques de bondes, consistant en rondelles, … découpées dans des feuilles de tôle et devant être fixées sur la bonde des fûts afin de protéger cette bonde. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449
… Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, …
Explanatory notes
… 84.49 ‑ Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, … toujours du n° 84.45 les machines servant à la prépara fibres avant le feutrage proprement dit (souffleuses de … pour la préparation des fibres textiles en vue de la filature. A.- MACHINES ET APPAREILS POUR LA FABRICATION OU …Section X > Chapitre 48 > Position 4822 > 4822.10
… Des types utilisés pour l'enroulement des fils textiles …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8211 > 8211.9 > 8211.93
… Couteaux autres qu'à lame fixe, y compris les serpettes fermantes …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2
… Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3
… Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7616 > 7616.9 > 7616.91
… Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d'aluminium …