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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4002 > 4002.4
… Caoutchouc chloroprène (chlorobutadiène) (CR) …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4002 > 4002.5
… Caoutchouc acrylonitrile-butadiène (NBR) …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7108 > 7108.1 > 7108.12
… Sous autres formes brutes …
Section VI > Chapitre 30
Explanatory notes
… alimentaires, boissons toniques et eaux minérales, autres que les préparations nutritives administrées par voie … dentaire) et les adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies; b) … préparations présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme …Legal note
… alimentaires, boissons toniques et eaux minérales, autres que les préparations nutritives administrées par voie … dentaire) et les adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies; b) … préparations présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811
… à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du n° 58.10. …
Explanatory notes
… à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du n° 58.10. La présente position … imprégnés, enduits ou recouverts de même que les tissus utilisés pour leur fabrication. Ces produits sont …Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5 > 4802.56
… pas 150 g, en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903
… Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, … gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres …
Explanatory notes
… 69.03 - Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, … que ceux des positions précédentes. Parmi ces ouvrages, on peut citer : 1) Tout d'abord, un groupe d'articles dont le caractère …Section XV > Chapitre 83 > Position 8309
… de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour l'emballage, en métaux communs. …
Explanatory notes
… de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scelles et autres accessoires pour l’emballage, en métaux communs. … matières (matières plastiques, caoutchouc, liège, etc.), utilisés pour le bouchage et le capsulages des fûts, bidons, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480
… pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques. …
Explanatory notes
… pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques 8480.10 ‑ Châssis de … moules, tant actifs qu'inertes, articulés ou non, qui sont utilisés, à la main ou sur des presses et autres machines …Section VI > Chapitre 29 > Position 2938 > 2938.10
… Rutoside (rutine) et ses dérivés …