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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5 > 0303.53
… Sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3205 > 3205.00
… Laques colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de laques colorantes …
Section IV > Chapitre 24 > Position 2403 > 2403.1 > 2403.11
… Tabac pour pipe à eau visé à la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.9 > 2903.92
… Hexachlorobenzène (ISO) et DDT (ISO) (clofénotane (DCI), …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2912 > 2912.4
… Aldéhydes-alcools, aldéhydes-éthers, aldéhydes-phénols et aldéhydes contenant d'autres fonctions oxygénées …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4009 > 4009.1
… Non renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7413 > 7413.00
… Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l'électricité …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404
… auxiliaires pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.03 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de …
Explanatory notes
… POUR CHAUDIERES DES N° s 84.02 OU 84.03 Appartiennent notamment à ce groupe : 1) Les économiseurs ou … la vapeur saturée, issue de la chaudière, est chauffée à nouveau en vue de la débarrasser des gouttelettes d'eau … 9) Les appareils de ramonage , automatiques ou non, employés pour éliminer les suies ou cendres qui se …Section III > Chapitre 15 > Position 1516
… réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées. …
Explanatory notes
… réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées. 1516.10 ‑ Graisses et huiles … du genre de celles mentionnées ci‑après mais qui n'ont pas été autrement préparées. Elle couvre également les … des acides gras dans les triglycérides diffère de celle normalement rencontrée dans les huiles naturelles. Les …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4
… anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou … carangues (Caranx spp.), mafous (Rachycentron canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique …