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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32
… ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres …
Explanatory notes
… ou tinctoriaux; tanins et leurs derivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres … pas : a) les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exclusion de ceux répondant …Legal note
… pas : a) les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exclusion de ceux répondant … des formes visées au n° 32.07 et des teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449 > 8449.00
… fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour …
Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.90
… Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de …
Classification opinions
… 1. « Papier de soie japonais » en feuilles, pour abat-jour, ornementé par application de parties de plantes séchées naturellement et de motifs de … Carton présenté en feuilles rectangulaires d'une longueur supérieure à 36 cm entièrement revêtu, sur une face, …Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.12
… D'un poids supérieur à 25 g/m² mais n'excédant pas 70 g/m² …
Classification opinions
… Nontissés fabriqués selon le procédé par voie humide, constitués d'un mélange de fibres synthétiques … à lait jetables, de ceintures pour vêtements, de fonds pour broderies et de semelles de chaussures. Application des RGI …Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.13
… D'un poids supérieur à 70 g/m² mais n'excédant pas 150 g/m² …
Classification opinions
… 1. Nontissés fabriqués selon le procédé par voie humide, constitués d'un mélange de fibres synthétiques … à lait jetables, de ceintures pour vêtements, de fonds pour broderies et de semelles de chaussures. Application des RGI …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.5 > 4412.59
… Autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères …
Classification opinions
… 1. Pièces rectangulaires de bois stratifié (213 cm de long x 11,26 cm de large x 23,8 mm … produit qui est constitué d'une âme épaisse et de deux plis extérieurs minces en bois de conifère, est rainé tout au …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.9 > 4412.99
… Autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères …
Classification opinions
… 1. Pièces rectangulaires de bois stratifié (213 cm de long x 11,26 cm de large x 23,8 mm … produit qui est constitué d'une âme épaisse et de deux plis extérieurs minces en bois de conifère, est rainé tout au …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.73
… En bambou ou ayant au moins la couche supérieure en bambou …
Classification opinions
… couche est composée de cinq lames en bambou dont le fil est orienté horizontalement (d'une largeur variable allant de 15 à 22 mm) collées rive à rive et réunies à leurs extrémités pour obtenir la longueur voulue. … afin de faciliter l'installation des panneaux. La couche supérieure est recouverte de plusieurs revêtements et de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.60
… Autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), …
Classification opinions
… 1. Cuisinière à usage domestique comportant 4 foyers à gaz avec … par convection à gaz et un dispositif de gril électrique en acier inoxydable pour effectuer des opérations de cuisson de … fonctionne grâce à une résistance électrique placée dans la partie supérieure du four. Adoption : 1999 … 2. Appareil …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.40
… Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons …