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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.32

Classification opinions

… camionnette (à structure monocoque, c'est-à-dire doté d'un plancher qui fait office de châssis, mais pas d'un véritable … Un panneau de bois contre-plaqué est placé sur le plancher pour assurer une planéité de la partie destinée aux … afin de pouvoir installer une banquette sur des points d'ancrage dans la partie réservée aux passagers (partie …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.60

Classification opinions

… 1. Tableau blanc électronique , d’une dimension de 78 pouces (198,12 … le biais d’une connexion sans fil, d’une connexion USB ou encore de câbles série. Projeté par le vidéoprojecteur, … l’information s’affiche sur la surface du tableau blanc qui fonctionne comme une unité d’entrée ou de sortie pour cette …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.30

Classification opinions

… d'application. L'appareil est livré avec la station de synchronisation et de rechargement, un stylet métallique et … un adaptateur DB-25, une pochette de protection. Les principales applications de l'appareil sont les suivantes : … de la RGI 3 (b). Adoption : 2004 … 2. Tablette électronique conçue pour fonctionner essentiellement en utilisant son …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3924 > 3924.90

Classification opinions

… Adoption : 1999 … 2. Bidons en matières plastiques , conçus pour être insérés dans un porte-bidon sur des … à vis, ont généralement une base de forme ronde et une contenance comprise entre 600 et 750 ml. Ils peuvent être à … du contenu pendant un certain temps. Certains sont de forme concave afin de les rendre plus ergonomiques. Application …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538 > 8538.10

Classification opinions

… de montage du système de jeux de barres : éclisses de jonction et supports; 3°) éléments de montage du disjoncteur : portes de compartiment, supports … Tous les éléments sont préalablement perforés et sont conçus pour être assemblés au moyen de vis de raccordement …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6106 > 6106.20

Classification opinions

… 1. Vêtement en bonneterie sans manches ni col (65 % de fibres discontinues de polyester et 35 % de coton), muni d'un ruban d'ornement dans l'encolure et d'une emmanchure à volants à hauteur des épaules. Il comporte au …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.10

Classification opinions

… 1. Encres céramiques pour dispositifs à jet d’encre , consistant en une suspension (25 à 50 % en poids) … (par exemple, aluminate de cobalt, chromite de fer et de zinc et antimoine de nickel-titane) dans des solvants …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00

Classification opinions

… une vitesse maximale d'environ 20 km/h. Ces véhicules sont conçus pour être utilisés par les enfants et les jeunes gens … sont utilisés sous surveillance dans des lieux spécialement conçus pour effectuer des exercices en relation avec la … routière. Adoption : 1999 … 2. Trottinettes à deux roues, conçues pour être montées par des enfants, constituées d'une …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.8 > 8479.89

Classification opinions

… sur roues, pour le traitement parasiticide d'arbrisseaux, semences, livres, manuscrits, etc., sous l'action de bromure … à air comprimé, composés d'un moto-compresseur de faible puissance, d'un petit réservoir d'air, de deux dispositifs … de commande mécanique ou électrique, destinés à être montés principalement sur les véhicules automobiles. Adoption : …

Section III > Chapitre 15 > Position 1516 > 1516.10

Classification opinions

… de 90 % de triglycérides réestérifiés d’acides gras très concentrés en oméga-3 EPA (acide eicosapentaénoïque) et DHA (acide docosahexaénoïque), obtenu à partir d’huile d’anchois brute. Les 10 % restants du produit se composent … éthanolique, de distillation, de filtration, de blanchiment, de réestérification et de désodorisation. Le …