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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3825
… Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries …
Explanatory notes
… 38.25 - Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries … organiques 3825.69 - - Autres 3825.90 - Autres A.- PRODUITS RESIDUAIRES DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES … de l’un des procédés d’extraction de l’aluminium à partir de la bauxite. Indépendamment des oxydes de fer, ces …Section IV > Chapitre 19 > Position 1902
Explanatory notes
… sont d'abord mélangées avec de l'eau et pétries de façon à obtenir une pâte dans laquelle peuvent également être … La position couvre également les produits frais (c'est‑à‑dire humides ou non séchés) et les produits congelés, par … de la viande, par exemple). La cuisson a pour objet de ramollir les pâtes sans en modifier la forme initiale. Les …Section IV > Chapitre 22 > Position 2206
… Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons …
Explanatory notes
… 22.06 ‑ Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons … tout à fait analogue au cidre, faite avec du jus de poires. 3) L' hydromel , boisson provenant de la … L'hydromel vineux, également classé ici, est de l'hydromel ordinaire auquel on a ajouté du vin blanc, des aromates et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.9 > 8418.91
… Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505 > 8505.1
… Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.3
… assemblages électriques et électroniques et les cartes de circuits imprimés …
Section V > Chapitre 25 > Position 2515 > 2515.20
… Ecaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction; albâtre …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3925 > 3925.10
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une …