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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002

Explanatory notes

… position couvre : 1)    Les billes de verre, généralement obtenues par moulage, à la presse ou à l'aide de machines à … 2)    Les baguettes et tubes en verre de diamètres divers, obtenus généralement par étirage (combiné avec le soufflage … affranchies ou égalisées. Transformés par façonnage en objets finis ou en parties d'ouvrages reconnaissables comme …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7310

Explanatory notes

… à outils et contenants similaires ayant le caractère d'objets personnels ou d'articles professionnels ( n°s  73.25 … du n°  83.04 . f)     Les boîtes ayant le caractère d'objets d'ornement ( n°  83.06 ). g)     Les cadres et …

Section V > Chapitre 25 > Position 2523

Explanatory notes

… ‑ Autres ciments hydrauliques Le ciment Portland est obtenu par calcination de pierres à chaux contenant de … être rangés dans la présente position. b)    Les ciments d'obturation dentaire et les ciments pour la réfection …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806

Explanatory notes

… permettant d’assurer les fonctions de contournement d’obstacles, de reconnaissance d’objets et de suivi. Les véhicules aériens sans pilote …

Section II > Chapitre 10 > Position 1006

Explanatory notes

… sous le nom de cônes polisseurs . Le glaçage consiste en un enrobage du grain dans un mélange de glucose et de talc, … le riz camolino , consistant en un riz blanchi ayant fait l'objet d'un enrobage extrêmement ténu à l'aide d'huiles. … ébullition pour le consommer. Le produit dit puffed rice , obtenu par soufflage et prêt à être consommé en l'état, est …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7108

Explanatory notes

… mi-ouvrées 7108.20 - A usage monétaire Cette position englobe les différentes formes brutes, mi-ouvrées ou en … or-cuivre employés dans la fabrication des monnaies, d'objets de bijouterie ou d'orfèvrerie ou de contacts … groupe lorsqu'il contient en poids 2 % ou plus d'or. Il est obtenu à partir de certaines pyrites cuprifères ou du …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306

Explanatory notes

… comprend : A)    Les munitions et en particulier : 1)   Les obus (explosifs, à balles, de rupture, éclairants, traceurs, … que : 1)   Les corps de grenades, de mines, de bombes, d'obus et de torpilles. 2)   Les douilles et autres parties de …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016

Explanatory notes

… présente position englobe un ensemble d'articles en verre obtenus par pressage ou moulage (combinés ou non avec le … comprimé ou dans lequel on introduit des corps volatils. On obtient ainsi un verre - incolore ou coloré - d'une …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410

Explanatory notes

… radialement; le stator est constitué simplement par un robuste corps enveloppant, muni d'une ou plusieurs buses … débit, plus simplement composées d'un rotor d'acier coulé monobloc, à grandes pales hélicoïdales fixes, et d'un … colimaçon (bâche spirale) muni de larges aubes directrices mobiles assurant radialement une entrée d'eau massive sur …

Section II > Chapitre 14 > Position 1404

Explanatory notes

… 1404.20 ‑ Linters de coton 1404.90 ‑ Autres Cette position englobe l'ensemble des produits végétaux qui ne sont ni … principale est le rembourrage (ou garnissage intérieur) d'objets tels que meubles, coussins, matelas, oreillers, …