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Système harmonisé
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305 > 9305.10
… De revolvers ou pistolets …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9507 > 9507.30
… Moulinets pour la pêche …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9613 > 9613.80
… Autres briquets et allumeurs …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4009
… vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple. …
Explanatory notes
… vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). - Non … ne comprend pas les tubes et tuyaux en matières textiles, dits tuyaux tissés , dont l'intérieur a été revêtu, en vue … n ° 59.09 . Les tubes et tuyaux même pourvus d'accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple) restent classés dans …Section II > Chapitre 7 > Position 0704
… Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état …
Explanatory notes
… 07.04 ‑ Choux, choux‑fleurs, choux frisés, choux‑raves et produits comestibles similaires du genre Brassica , à l'état … produits du genre Brassica à feuilles ainsi que les choux à jets et les choux-raves . Sont exclus de la présente … autres légumes sous forme de racines du genre Brassica (les navets du n° 07.06 , les rutabagas du n° 12.14 , par …Section XI > Chapitre 59 > Position 5904
Explanatory notes
… de bois ou la farine de bois) et ordinairement aussi de pigments colorants. Le linoléum peut être unicolore … Il convient donc de ne pas le confondre avec les couvre‑parquets ou autres articles de liège aggloméré sur support …Section IX > Chapitre 44 > Position 4411
… ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques. …
Explanatory notes
… ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques. - Panneaux de densité moyenne (dits « MDF ») : 4411.12 - - D'une épaisseur n'excédant pas … peuvent être utilisés pour agglomérer les fibres. Des agents d'imprégnation ou d'autres produits peuvent être …Section XI > Chapitre 62 > Position 6201
… anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n° 62.03. …