WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section II > Chapitre 7 > Position 0713
Explanatory notes
… ( Vigna subterranea ou Voandzeia subterranea ) 0713.35 ‑ ‑ Dolique à œil noir (Pois du Brésil, Niébé) ( Vigna … rendus impropres à l'alimentation humaine par traitement chimique) ou à d'autres fins. Ils peuvent avoir été soumis à un traitement thermique modéré destiné principalement à en assurer une …Section IV > Chapitre 24 > Position 2401
… Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. …
Explanatory notes
… 24.01 ‑ Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. 2401.10 ‑ Tabacs non écôtés … puis saucées dans un liquide de composition appropriée en vue principalement d'empêcher la moisissure et la … la présente position. 2) Les déchets de tabac , tels que tiges, pétioles, nervures, rognures, poussières, …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9201
… Pianos, même automatiques; clavecins et autres instruments à cordes à clavier. …
Explanatory notes
… à clavier (+). 9201.10 ‑ Pianos droits 9201.20 ‑ Pianos à queue 9201.90 ‑ Autres La présente position couvre : 1) … électriques de prise de son et d'amplification parmi lesquels on distingue : a) Les pianos droits , c'est‑à‑dire les pianos …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603
… Automotrices et autorails, autres que ceux du n° 86.04. …
Explanatory notes
… 86.03 - Automotrices et autorails, autres que ceux du n° 86.04. 8603.10 - A source extérieure … 8603.90 - Autres Les automotrices et autorails se distinguent des locomotives par le fait qu'ils ont le double … du même type ou encore accouplés à une ou plusieurs remorques. La caractéristique de ces véhicules est de …Section X > Chapitre 49 > Position 4904
… Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée. …
Explanatory notes
… 49.04 ‑ Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée. … la musique, manuscrite ou imprimée, de toute espèce, qu'elle soit illustrée ou non, et sans qu'il soit tenu …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.40
… instruments et appareils, spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication (hypsomètres, kerdomètres, …
Classification opinions
… version 6), VoIP (Voix sur réseau IP), HSDPA (Accès par paquets en liaison descendante haut débit), UMTS (Système de … de conception, et détecte les anomalies. Il peut analyser chaque paquet d'un réseau, ajouter des données d'horodatage …Section XV > Chapitre 74 > Position 7402
Explanatory notes
… noir . Ce produit consiste en une forme impure de cuivre obtenue par réduction de minerais de cuivre oxydés ou de … Les anodes se présentent généralement sous forme de plaques coulées munies de deux crochets permettant de les … dans le bain électrolytique. Elles ne doivent pas être confondues avec les anodes pour cuivrage par galvanisation ( …Section VI > Chapitre 29 > Position 2928
… Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine. …
Explanatory notes
… 29.28 - Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine. Ne sont repris … l’on peut avoir, par exemple (RHNNH 2 ), (RHNNHR 1 ), dans lesquelles R et R 1 représentent des radicaux organiques. …Section X > Chapitre 47
… Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts) …
Explanatory notes
… Note. 1.‑ Au sens du n° 47.02, on entend par pâtes chimiques de bois, à dissoudre les pâtes chimiques dont la … au bisulfite après une heure dans une solution de soude caustique à 18 % d'hydroxyde de sodium (NaOH) à 20 °C et, en … le présent Chapitre sont des pâtes fibreuses cellulosiques obtenues en partant de divers produits végétaux riches en …Legal note
… Note. 1.‑ Au sens du n° 47.02, on entend par pâtes chimiques de bois, à dissoudre les pâtes chimiques dont la … au bisulfite après une heure dans une solution de soude caustique à 18 % d'hydroxyde de sodium (NaOH) à 20 °C et, en …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.10
… ou l'art dentaire) et adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies; …