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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017 > 9017.30
… Micromètres, pieds à coulisse, calibres et jauges …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5805
… à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au …
Explanatory notes
… à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au … à l'autre, mais qui sont tronçonnés suivant une longueur déterminée par la nature du dessin, ne sont entrelacés avec … sont, en général, recousues sur l'envers. On peut citer parmi les tapisseries tissées à la main les tapisseries des …Section X > Chapitre 48 > Position 4819
… fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires. …
Explanatory notes
… fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires. 4819.10 ‑ Boîtes et caisses en papier ou carton … tels que les sacs pour aspirateurs à poussières, les sacs mis à la disposition des voyageurs souffrant du mal de mer … au moyen de colle, d'agrafes, etc., sur un seul côté, la mise en forme des autres côtés résultant de la construction …Section XI > Chapitre 58 > Position 5808
… glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires. …
Explanatory notes
… à la décoration de vêtements (vêtements de dames, uniformes militaires, vêtements ecclésiastiques, travestis de théâtre, … à eux ( n°s 83.08 ou 96.06 , suivant le cas). 2) Les milanaises et les torses. Ce sont des produits guipés … floches sont des faisceaux de fils textiles repliés en leur milieu, enserrés près de leur extrémité recourbée et dont …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473
… Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou …
Explanatory notes
… Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou … qui suivent leur régime propre, ni les tables ou meubles similaires, même à usage exclusif de bureau ( n° 94.03 ). … exclus de cette position : a) Les bobines et supports similaires pour les machines ou appareils des n°s 84.70 , …Section VI > Chapitre 32 > Position 3208
… polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; solutions définies à la Note 4 du présent …
Explanatory notes
… polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; solutions définies à la Note 4 du présent … matières colorantes insolubles (principalement des pigments minéraux ou organiques ou des laques colorantes) ou de … sont constitués par de la résine dissoute dans une quantité minime de solvant et par des ingrédients tels que des agents …Section VII > Chapitre 39 > Position 3913
… et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés …
Explanatory notes
… l'obtenir en précipitant l'extrait en présence d'un acide minéral ou en traitant l'extrait pour obtenir un alginate de … de conservation (benzoate de sodium, par exemple) et être mis au type par des agents gélifiants (sels de calcium, par … sont des composés azotés d'origine végétale, animale ou microbienne d'un poids moléculaire élevé, convenant pour la …Section XX > Chapitre 96 > Position 9602 > 9602.00
… Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces …
Classification opinions
… mm d'épaisseur en moyenne) par galvanoplastie. La couche mince (0,01 mm) en alliage de cuivre sert uniquement de …Section XV > Chapitre 73 > Position 7318
… les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… plus complexes (avec œilletons ou échancrures pour leur mise en place à l'aide de pièces spéciales). Elles sont … consistent en de petits disques généralement assez minces, percés d'un trou en leur milieu, qui s'interposent entre l'écrou et celle des pièces …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701
… décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires. …