Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.9 > 2903.92
… Hexachlorobenzène (ISO) et DDT (ISO) (clofénotane (DCI), …
Section IV > Chapitre 24 > Position 2403 > 2403.1 > 2403.11
… Tabac pour pipe à eau visé à la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4 > 0302.43
… Sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5 > 0303.53
… Sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4009 > 4009.1
… Non renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704
… jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du n° 49.07. …
Explanatory notes
… position couvre les produits suivants oblitérés, ou non oblitérés, autres que les articles du n° 49.07 : A) … de toutes catégories , c’est‑à‑dire les timbres normalement utilisés pour affranchir la correspondance ou …Section IV > Chapitre 22 > Position 2201
… naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni …
Explanatory notes
… naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni … chimiques des sels qu'elles contiennent. On distingue notamment : 1) Les eaux alcalines. 2) Les eaux … relèvent du n° 22.02 . D) La glace et la neige . Sous les noms de glace et de neige, on doit entendre aussi bien l'eau …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404
… auxiliaires pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.03 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de …
Explanatory notes
… POUR CHAUDIERES DES N° s 84.02 OU 84.03 Appartiennent notamment à ce groupe : 1) Les économiseurs ou … la vapeur saturée, issue de la chaudière, est chauffée à nouveau en vue de la débarrasser des gouttelettes d'eau … 9) Les appareils de ramonage , automatiques ou non, employés pour éliminer les suies ou cendres qui se …Section III > Chapitre 15 > Position 1516
… réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées. …
Explanatory notes
… réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées. 1516.10 ‑ Graisses et huiles … du genre de celles mentionnées ci‑après mais qui n'ont pas été autrement préparées. Elle couvre également les … des acides gras dans les triglycérides diffère de celle normalement rencontrée dans les huiles naturelles. Les …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4
… anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou … carangues (Caranx spp.), mafous (Rachycentron canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique …