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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2846
… organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux. …
Explanatory notes
… organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux. 2846.10 ‑ Composés … possédant des anions différents, même s'ils ont le même cation. Ne seront donc pas couverts, par exemple, un mélange … pour la préparation des charbons de lampes à arc ou comme catalyseurs dans la fabrication de l'acide nitrique ou de …Section V > Chapitre 25 > Position 2522
… hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium du n° 28.25. …
Explanatory notes
… hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium du n° 28.25. 2522.10 - Chaux vive 2522.20 ‑ Chaux … ‑ Chaux hydraulique La chaux ordinaire résulte de la calcination de pierres calcaires contenant très peu d'argile ou pas d'argile (chaux …Section V > Chapitre 27 > Position 2705
Explanatory notes
… un mélange complexe d'hydrogène, de méthane, d'oxyde de carbone, etc., utilisé pour le chauffage ou l'éclairage. Le gaz obtenu par carbonisation (gazéification) des filons eux‑mêmes dans le … chimiques tels le méthanol et l'ammoniaque. Dans ce dernier cas, on parle parfois de « gaz de synthèse ». Ces mélanges …Section XI > Chapitre 61 > Position 6107
… Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, …
Explanatory notes
… 61.07 - Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, … pour hommes ou garçonnets. - Slips et caleçons : 6107.11 - - De coton 6107.12 - - De fibres … D'autres matières textiles La présente position groupe deux catégories de vêtements masculins distinctes, en bonneterie, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441
… pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types. …
Explanatory notes
… pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types. 8441.10 - … 8441.30 - Machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants similaires, autrement … le coupage des épreuves photographiques sur papier ou des cartonnages à usage photographique, mais à l’exclusion des …Section X > Chapitre 48 > Position 4804
… Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en …
Explanatory notes
… 48.04 ‑ Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en … Kraft sont définis dans la Note 6 du présent Chapitre. Les catégories les plus importantes de papiers et cartons Kraft … d'une largeur excédant 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté excède 36 cm et l'autre …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902
… Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, …
Explanatory notes
… 69.02 - Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, … Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble, exprimés en MgO, CaO ou Cr 2 O 3 6902.20 - Contenant en poids plus de 50 % …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011
… pour lampes et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou similaires. …
Explanatory notes
… pour lampes et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou similaires . 7011.10 - Pour l'éclairage … d'une substance fluorescente (silicate de zinc, borate de cadmium, tungstate de calcium, etc.). Au moyen d'une série d'opérations …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609
… Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et …
Explanatory notes
… 86.09 ‑ Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs‑citernes et … plus courant, en bois ou en métal, consiste en une grande caisse munie de portes ou bien de panneaux latéraux … articles en matières céramiques, les animaux vivants. La capacité des cadres et conteneurs varie généralement entre 4 …Section V > Chapitre 25 > Position 2508
… du n° 68.06), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas. …