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Section XI > Chapitre 61 > Position 6109

Explanatory notes

… dans la présente position sans distinction  selon le sexe. Conformément aux dispositions de la Note 5 du présent …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904

Explanatory notes

… autres bâtiments par leur aspect particulier, leur coque renforcée de forme spéciale, leurs puissantes machines …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5002

Explanatory notes

… faible, les filaments de soie grège ne sauraient être confondus avec les fils moulinés simples du n° 50.04 . Les …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6002

Explanatory notes

… bonneterie caoutchoutées du n° 59.06. f)     Les articles confectionnés au sens de la Note 7 de la Section XI (voir …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6004

Explanatory notes

… bonneterie caoutchoutées du n° 59.06 . e)     Les articles confectionnés au sens de la Note 7 de la Section XI (voir …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7409

Explanatory notes

… à condition que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8215

Explanatory notes

… rapporté (en métal commun, bois, matière plastique, etc.). Conformément à la Note 3 du Chapitre, sont également repris …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6403

Explanatory notes

… la Note 3 b) du présent Chapitre). 5)    Cuir reconstitué (conformément à la Note 3 du Chapitre 41, il ne faut entendre …

Section II > Chapitre 11 > Position 1105

Explanatory notes

… auxquels ont été ajoutées d'autres substances qui leur confèrent le caractère de préparations. En outre, la …

Section II > Chapitre 6 > Position 0604

Explanatory notes

… sont présentées, elles ne puissent pas être utilisées à la confection de bouquets ni à d'autres usages ornementaux. …

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