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Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.90

Classification opinions

… chromé n'ayant d'autre objet que de faciliter l'adhérence. Adoption : 1962 + 1964 … 1. Filets extrudés, en matières … plastiques, présentés sous forme tubulaire ou à plat. Adoption : 1961 … 2. Serre-câble, destiné à supporter des … dispositif de fixation consistant en une pointe métallique. Adoption : 1961 A Matière plastique B Serre câble à collier …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.90

Classification opinions

… guarée, des vitamines, de l'acide citrique et un colorant. Adoption : 1961 … 2. Additif pour farines de céréales … céréales afin d'en améliorer les propriétés vitaminiques. Adoption : 1964 … 3. Préparations composées de saccharose, … de produits de la boulangerie ou de la pâtisserie. Adoption : 1967 … 4. Préparations destinées à être …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.79

Classification opinions

… en verre trempé, reliés ensemble par des couches d’adhésif optique transparent. Il est également équipé d’une carte de … couches conductrices d’ITO. Le circuit intégré de contrôle capte la distorsion du champ électrostatique, calcule … mobile. Il possède quatre bords arrondis, est découpé pour s’adapter à la face avant du téléphone mobile et présente …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.8 > 8479.89

Classification opinions

… points à lubrifier. Classement applicable à l'ensemble. Adoption : 1959 … 2. Chambre de fumigation, montée sur … de bromure de méthyle ou d'acide cyanhydrique notamment. Adoption : 1961 … 3. Machines automotrices pour le balayage … et d'un ventilateur pour l'aspiration des poussières. Adoption : 1964 … 4. Avertisseurs sonores à air comprimé, …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.9 > 3824.99

Classification opinions

… pyrophosphate et du tripolyphosphate de sodium, un azurant optique et un agent tensioactif anionique en faible … pour lessives, par addition de détergents notamment. Adoption : 1969 + 1994 … 2. Emulsifiant et stabilisant … et molles pour en améliorer la texture et la consistance. Adoption : 1992 + 1994 … 3. Concentrat d'antibiotique …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00

Classification opinions

… des exercices en relation avec la circulation routière. Adoption : 1999 … 2. Trottinettes à deux roues, conçues pour … et de petites roues pleines. Application de la RGI 1. Adoption : 2002 … 3. Trottinettes à deux roues, conçues pour … frein à pied sur la roue arrière. Application de la RGI 1. Adoption : 2002 … 4. Coffret de beauté, constitué par 2 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7 > 8528.71

Classification opinions

… 1. Système pour la réception de la télévision par satellite, constitué par : … transformateur-abaisseur à faible niveau de bruit; 6°) un récepteur; 7°) une télécommande à infrarouge. Ces éléments … par satellite. Application de la Note 4 de la Section XVI. Adoption : 1997 … 2. Récepteur d'émissions de télévision …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542 > 8542.3 > 8542.39

Classification opinions

… l'air. Application des RGI 1 (Note 12 du Chapitre 85) et 6. Adoption : 2008 … 2. Module d'alimentation contenant 6 … l'air. Application des RGI 1 (Note 12 du Chapitre 85) et 6. Adoption : 2008 … 3. Module d'alimentation contenant 1) un … que cette énumération soit limitative, les chargeurs et adaptateurs de batteries, les téléphones mobiles, les …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2403 > 2403.9 > 2403.99

Classification opinions

… à la confection de cigarettes. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 … 2. Tiges de tabac expansé (ETS). Les tiges … à la confection de cigarettes. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 … 3. S achets de nicotine à usage unique par … à aider au sevrage tabagique. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 … 4. Tabac à priser . Le produit est …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6307 > 6307.90

Classification opinions

… tissu recouvert de petits grains de verre (microsphères). Adoption : 1959 + 1977 … 2. Articles ornementaux de longueur … à la confection de sous-vêtements féminins notamment. Adoption : 1967 … 3. Housse de protection fabriquée en une … une enveloppe souple qui peut être mise sur des chaussures. Adoption : 1986 … 4. Coupon de tissu à chaîne et à trame, de …