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Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… frittés et les composés intermétalliques) qui contiennent un ou plusieurs métaux précieux, pour autant que le poids du … les articles comportant un support de métal et dont l'une ou plusieurs faces sont recouvertes de métaux précieux … Note 4 du présent Chapitre, par métaux précieux on entend uniquement l'argent, l'or et le platine. Il est en outre à …

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… frittés et les composés intermétalliques) qui contiennent un ou plusieurs métaux précieux, pour autant que le poids du métal précieux, ou de l'un des métaux précieux, soit au moins égal à 2 % de celui de … les articles comportant un support de métal et dont l'une ou plusieurs faces sont recouvertes de métaux précieux …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… chimiques et de substances alimentaires ou autres ayant une valeur nutritive, des types utilisés dans la préparation … de métaux alcalins ou alcalino‑terreux, d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g;          b)  les huiles …

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… chimiques et de substances alimentaires ou autres ayant une valeur nutritive, des types utilisés dans la préparation … de métaux alcalins ou alcalino‑terreux, d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g;          b)  les huiles …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… simultanément, en poids et sur produit sec :        a)   une teneur en amidon (déterminée d'après la méthode … taux de passage à travers un tamis de toile métallique, d'une ouverture de mailles correspondant à celles indiquées …

Legal note

… simultanément, en poids et sur produit sec :        a)   une teneur en amidon (déterminée d'après la méthode … taux de passage à travers un tamis de toile métallique, d'une ouverture de mailles correspondant à celles indiquées …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… entend par :         a)   Cuivre affiné         le métal d'une teneur minimale en cuivre de 99,85 % en poids; ou …

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… entend par :         a)   Cuivre affiné         le métal d'une teneur minimale en cuivre de 99,85 % en poids; ou …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… mais non les produits grillés, calcinés, résultant d'un mélange ou ayant subi une main-d'oeuvre supérieure à celle indiquée dans chaque … de magnésium (autres que les éléments d'optique) d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n°  38.24 ; les …

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… mais non les produits grillés, calcinés, résultant d'un mélange ou ayant subi une main-d'oeuvre supérieure à celle indiquée dans chaque … de magnésium (autres que les éléments d'optique) d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n°  38.24 ; les …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… (fils de tour), ces derniers faisant avec les fils fixes un demi‑tour, un tour complet ou plus d'un tour, de manière à former une boucle emprisonnant la trame. 4.‑   Ne relèvent pas du …

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… (fils de tour), ces derniers faisant avec les fils fixes un demi‑tour, un tour complet ou plus d'un tour, de manière à former une boucle emprisonnant la trame. 4.‑   Ne relèvent pas du …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… de potassium (autres que les éléments d'optique), d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n° 38.24; les … chlorure de potassium (n° 90.01). 2.- Le n° 31.02 comprend uniquement, sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous …

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… de potassium (autres que les éléments d'optique), d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n° 38.24; les … chlorure de potassium (n° 90.01). 2.- Le n° 31.02 comprend uniquement, sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… à 40.03 et 40.05, l'expression formes primaires s'applique uniquement aux formes ci‑après :         a)  liquides et … au soufre, en substances non thermoplastiques qui, à une température comprise entre 18 °C et 29 °C, pourront, …

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… à 40.03 et 40.05, l'expression formes primaires s'applique uniquement aux formes ci‑après :         a)  liquides et … au soufre, en substances non thermoplastiques qui, à une température comprise entre 18 °C et 29 °C, pourront, …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières … à ces mouvements (Chapitre 85). 2.‑  Relèvent du n° 91.01 uniquement les montres dont la boîte est entièrement en … destinés essentiellement à mesurer le temps ou à effectuer une opération en fonction du temps. Il comprend les …

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… au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières … à ces mouvements (Chapitre 85). 2.‑  Relèvent du n° 91.01 uniquement les montres dont la boîte est entièrement en …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… n° 38.22. 2.-  Au sens du n° 30.02, on entend par produits immunologiques les peptides et les protéines (à l’exclusion des … qui devront être classés dans cette position et non dans une autre position de la Nomenclature :        a)   les …

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… n° 38.22. 2.-  Au sens du n° 30.02, on entend par produits immunologiques les peptides et les protéines (à l’exclusion des … qui devront être classés dans cette position et non dans une autre position de la Nomenclature :        a)   les …

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