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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6 > 3808.62
… Conditionnées dans des emballages d'un contenu en poids net excédant 300 g mais …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5907 > 5907.00
… toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.7
… Tubes pour hyperfréquences (magnétrons, klystrons, tubes à ondes progressives, …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.23
… à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.30
… à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535
Explanatory notes
… et les disjoncteurs qui interrompent automatiquement le passage du courant lorsque l'intensité ou la tension de … laquelle le vide a été fait. C) Les parafoudres . Il s'agit de dispositifs conçus pour protéger les câbles à haute … du n° 90.22 . D) Les limiteurs de tension . Il s'agit d'appareils destinés à empêcher que la différence de …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, pour embrayages ou pour tous organes de frottement, à base …
Explanatory notes
… plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, pour embrayages ou pour tous organes de frottement, à base … et d'autres produits appropriés, que l'on soumet à un moulage sous forte pression. Ces garnitures sont armées … pourvue d'alvéoles, de languettes perforées ou d'autres agencements similaires, pour freins à disque) qui sont à …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.41
… Tritium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.9 > 4403.93
… De hêtre (Fagus spp.), dont la plus petite dimension de la coupe …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3810 > 3810.10
… Préparations pour le décapage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser …