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Section IV > Chapitre 16 > Position 1602

Explanatory notes

… les préparations de sang de tous animaux Cette position couvre les préparations et conserves de viande, d'abats, de … de pâte ou de chapelure (panés), truffés ou assaisonnés (de poivre et de sel, par exemple) ou bien finement homogénéisés …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3924

Explanatory notes

… la table ou de la cuisine 3924.90 - Autres Cette position couvre les articles en matières plastiques suivants : A) … par exemple) sont exclus ( n° 39.25 ). * * * Elle couvre également les gobelets sans anse pour le service de …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305

Explanatory notes

… ou chargeurs. 3)    Les protège‑crosses, protège‑guidons , couvre‑canons et couvre‑culasses. 4)    Les tubes réducteurs (tubes Morris, …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609

Explanatory notes

… conteneurs ouverts affectés au transport de marchandises en vrac (charbon, minerai, pavés, briques, tuiles, etc.). Afin … le transport de marchandises particulières, notamment les ouvrages en verre, les articles en matières céramiques, les …

Section V > Chapitre 25 > Position 2516

Explanatory notes

… dans le n ° 25.15 . En ce qui concerne les formes et ouvraisons admises à la présente position, se reporter à la … sous le n ° 68.01 , même si elles n'ont subi que les ouvraisons spécifiées dans le libellé de la position. Les …

Section V > Chapitre 27 > Position 2707

Explanatory notes

… ‑ ‑ Huiles de créosote 2707.99 ‑ ‑ Autres Cette position couvre : 1)    Les huiles et les autres produits obtenus par … du gaz de houille ou par tout autre procédé. Le n° 27.07 couvre les huiles et autres produits visés ci‑dessus, qu'ils …

Section X > Chapitre 48 > Position 4817

Explanatory notes

… classées dans cette position que si elles comportent des ouvraisons significatives de leur usage particulier (bords … 48.02, 48.10, 48.11 ou 48.23 , selon le cas. Cette position couvre également les boîtes, pochettes et présentations …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3901

Explanatory notes

… inférieure à 0,94 3901.90 - Autres La présente position couvre le polyéthylène et le polyéthylène modifié … des films extensibles pour emballages. La présente position couvre également les copolymères d’éthylène et …

Section II > Chapitre 8 > Position 0813

Explanatory notes

… évaporée, en plaques ou en tranches . La présente position couvre les gousses de tamarin. Elle comprend également la … de fruits à coques appartenant à une même position). Elle couvre donc les mélanges de fruits séchés (à l'exclusion des …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6601

Explanatory notes

… pour carnaval ( Chapitre 95 ), la présente position couvre les parapluies, ombrelles et parasols de tous genres, … de ces articles.  C'est ainsi que les couvertures (ou recouvrements) peuvent être faites de tissu, de matière …

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