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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63 > Position 6306
… Bâches et stores d’extérieur; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires); voiles pour embarcations, planches à voile ou …
Explanatory notes
… commune d'être ordinairement confectionnés avec de la toile résistante et à texture serrée. 1) Les bâches sont des … avec de la toile de chanvre, de jute, de lin ou de coton, relativement lourde, et sont imperméables. Celles … avec de la toile sont habituellement imperméabilisées et rendues imputrescibles avec du goudron, des produits …Section X > Chapitre 48 > Position 4806
… ingraissables, papiers-calques et papier dit « cristal » et autres papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en …
Explanatory notes
… Après lavage complet et séchage, ce papier, beaucoup plus résistant que le papier original, est translucide, … est employé comme succédané des peaux parcheminées pour la reliure, la fabrication d'abat‑jour, d'articles de voyage, … utilisé pour l'emballage des produits gras alimentaires. Il ressemble au papier sulfurisé, mais il présente une moindre …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1
… Matières colorantes organiques synthétiques et préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de ces matières colorantes …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306
… Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. …
Explanatory notes
… diabolo, etc.) et les fléchettes pour fusils et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, autres que les munitions … . B) Les missiles balistiques dont la trajectoire recoupe la surface terrestre après sa première apogée, … de cartouches, telles que les culots (en laiton), les renforts intérieurs (en métal ou en carton), les bourres (de …Section XV > Chapitre 73 > Position 7305
… Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… sont soudées soit sans apport de métal, par étincelage, résistance ou induction électriques, soit à l'arc électrique … par rivetage, les rives de contact sont jointes, après recouvrement, par des rivets. Les tubes et les produits de cette position peuvent être revêtus de matières plastiques, de laine de verre associée à …Section XV > Chapitre 82 > Position 8210
… Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les …
Explanatory notes
… conçu pour être fixé à un meuble, à une paroi, etc. ou pour reposer sur un fondement, auquel cas il comporte une plaque d'assise, un socle, un bâti, etc. Les appareils repris ici sont généralement des articles qui relèvent normalement soit du n° 82.05, soit du Chapitre 84 , …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811 > 5811.00
… en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, …
Section XII
… CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRETEES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; …
Explanatory notes
… Section XII CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRETEES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.40
… Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir …
Classification opinions
… 1. Engrais azoté, présenté sous forme de granulés, composé principalement de …Section IV > Chapitre 23 > Position 2302 > 2302.40
… D'autres céréales …