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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.10
… pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115 > 4115.20
… Rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, … pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3920 > 3920.5 > 3920.51
… En poly(méthacrylate de méthyle) …
Classification opinions
… cm ou de 1,91 cm, d'une largeur de 63,5 cm ou de 76,2 cm et d'une longueur de 307,3 cm ou de 368,3 cm), constitué principalement par du poly(méthacrylate de méthyle) (33 % en poids) et de l'hydroxyde d'aluminium (66 % …Section II > Chapitre 12 > Position 1213
… Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets. …
Explanatory notes
… 12.13 ‑ Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets. Cette position comprend exclusivement les pailles … présentées sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérées soit par simple pression, soit par …Section VII > Chapitre 40 > Position 4017
… (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci. …
Explanatory notes
… par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci. Le caoutchouc … qui est pratiquement non flexible et non élastique et peut être moulée, sciée, perforée, tournée, polie, etc. Beaucoup de caoutchoucs durcis acquièrent un fini très …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.4 > 0304.41
… (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.8 > 0304.81
… (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.4 > 0305.41
… (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.1
… contenant des hydrobromofluorocarbures (HBFC); contenant du tétrachlorure de carbone; contenant du 1,1,1-trichloroéthane (méthylchloroforme) …