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Section II > Chapitre 6 > Position 0604

Explanatory notes

… pourvu que les bouquets, corbeilles, couronnes, etc., conservent le caractère essentiel de fournitures de … (tige tranchée, racines stérilisées à l'eau bouillante, etc.). Sont également exclues de la présente position les …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304

Explanatory notes

… établissements publics, théâtres, édifices religieux, etc., ainsi que les articles similaires pour l'ameublement … celles pour tribunes d'apparat, pour cérémonies mortuaires, etc. à l'exclusion des articles du n° 63.03 ), les …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5804

Explanatory notes

… des voiles ou voilettes, des vêtements de femmes, etc. Ils sont principalement fabriqués avec des fils de … point d'Alençon, au point d'Argentan, au point de Venise, etc. B)    Les dentelles aux fuseaux . Elles sont obtenues … de Malines, de Bruges, du Puy, les dentelles Duchesse, etc. C)    Les dentelles au crochet , dont le type le plus …

Section X > Chapitre 48 > Position 4821

Explanatory notes

… nature, l'identité, le possesseur, la destination, le prix, etc., qu'elles soient conçues pour être collées (étiquettes … de papier imprimée ou non ( n°s 73.26 , 76.16 , 79.07 etc., ou n° 83.10 , selon le cas). ° °   ° Note explicative …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803

Explanatory notes

… pour toitures et pour le revêtement des pignons, façades, etc., non seulement celles qui sont de forme particulière (polygonale, arrondie, etc.) mais également les articles de l'espèce carrés ou …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808

Explanatory notes

… bois, la paille, les roseaux, les joncs, le crin végétal, etc., agglomérés avec des liants minéraux (ciment, y compris … silicates de sodium ou de potassium ou verre soluble, etc.), parfois additionnés de matières minérales de charge …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… ils sont destinés (ville, théâtre, travesti, protection, etc.). Ce Chapitre couvre également les résilles et filets à … fermoirs, boutons, insignes, fleurs artificielles, plumes, etc.), présentées séparément , qui suivent leur régime …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921

Explanatory notes

… (En ce qui concerne le classement des plaques, feuilles, etc., combinées à d'autres matières, voir les Considérations … n°s 39.18 , 39.19 ou 39.22 à 39.26 , les plaques, feuilles, etc., même travaillées en surface (y compris les carrés et …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304

Explanatory notes

… de boeufs et objets similaires à l'usage de la police, etc., ainsi que les cannes plombées. 2)    Les … contenant un anesthésique ou un médicament (sérum, vaccin, etc.). 7)    Les bombes aérosol contenant un gaz lacrymogène …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914

Explanatory notes

… bocaux pour magasins et vitrines (pharmacies, confiseries, etc.). 7)    Enfin, d'autres articles, tels que manches de … de chauffage central, accessoires pour cages d'oiseaux, etc. Sont exclus de la présente position : a)    Les dents …