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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.80
… Maïs doux (Zea mays var. saccharata) …
Classification opinions
… 1. Farine de maïs doux , sous forme d'une fine poudre jaune, obtenue par … de maïs doux (jusqu'à une teneur en eau inférieure à 10 %), puis mouture et traitement à chaud (à une température de 70 … % et une teneur en amidon de 16,28 %. Il est destiné à être utilisé pour la préparation de crème glacée. Application des …Section XX > Chapitre 95
Explanatory notes
… guts et similaires pour la pêche, même coupés de longueur, mais non montés en ligne, du Chapitre 39, du n° 42.06 ou de … contenants des n°s 42.02, 43.03 ou 43.04; e) les travestis en matières textiles, des Chapitres 61 ou 62; les … les transformateurs électriques (n° 85.04) , les disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des …Legal note
… guts et similaires pour la pêche, même coupés de longueur, mais non montés en ligne, du Chapitre 39, du n° 42.06 ou de … contenants des n°s 42.02, 43.03 ou 43.04; e) les travestis en matières textiles, des Chapitres 61 ou 62; les … les transformateurs électriques (n° 85.04) , les disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.20
Classification opinions
… 1. Stérilisateur basse température utilisant une solution aqueuse de formaldéhyde comme agent stérilisant pour la préparation des produits … à l’état gazeux. La vapeur de formaldéhyde est ensuite distribuée uniformément sur le matériau ou les objets placés …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.90
… Autres, y compris les parties et accessoires …
Classification opinions
… 1. Panneau à réseau de transistors en couches minces et de photodiodes (TFT-PD) qui … de dépôt et de gravure. Le panneau reçoit la lumière visible à travers un scintillateur qui transforme les rayons …Section I > Chapitre 5 > Position 0508 > 0508.00
… Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de … et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5403 > 5403.4 > 5403.41
… De rayonne viscose …
Classification opinions
… continus, présenté sur un support impliquant son utilisation dans l'industrie textile, obtenu en retordant …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.1 > 8502.13
… D'une puissance excédant 375 kVA …
Classification opinions
… électrique à courant alternatif (CA) et d'un moteur diesel faisant corps, avec double puissance nominale : 375 kVA de puissance continue et 410 kVA de puissance de secours. …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.90
… Autres, y compris les concentrats naturels …
Classification opinions
… mélange de vitamines A et D3 (environ 15 % à 17 % en poids) stabilisées dans une matrice à l'aide d'agents antioxygène … pour la conservation ou le transport. Voir également les Avis 2309.90/6, 2936.21/1 et 2936.28/1. Adoption : 1997 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.40
… Appareils de distillation ou de rectification …
Classification opinions
… 1. Evaporateurs rotatifs à vide, utilisés pour la concentration et la distillation de substances organiques, associant des …Section III > Chapitre 15 > Position 1516 > 1516.10
… Graisses et huiles animales et leurs fractions …