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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3 > 8704.32
… D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.5 > 8704.52
… D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.1 > 8802.12
… D'un poids à vide excédant 2.000 kg …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901 > 8901.30
… Bateaux frigorifiques autres que ceux du n° 8901.20 …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008 > 9008.50
… Projecteurs et appareils d'agrandissement ou de réduction …
Section V > Chapitre 26 > Position 2621
… et cendres, y compris les cendres de varech; cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux. …
Explanatory notes
… et cendres, y compris les cendres de varech; cendres et résidus provenant de l’incinération des déchets municipaux. … noirâtres, lourds, irréguliers, raboteux et criblés d'une multitude de petits trous; raffinées, elles ont …Section IV > Chapitre 21 > Position 2102
… monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du n° 30.02); poudres à lever préparées. …
Explanatory notes
… monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du n° 30.02); poudres à lever préparées. 2102.10 ‑ Levures … au cours de la fabrication de la bière. Elle est d'un brun jaunâtre; elle a généralement le goût amer du … de terre, fruits, etc. Elle se présente sous la forme d'une pâte ferme, de couleur crème. Son odeur varie suivant …Section XI > Chapitre 56 > Position 5607
… cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière …
Explanatory notes
… cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière … est habituellement plus gros et joue seulement le rôle de produit de renforcement et non de garniture. Relèvent …Section IV > Chapitre 22 > Position 2204
… vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du n° 20.09. …
Explanatory notes
… vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du n° 20.09. 2204.10 ‑ Vins mousseux ‑ Autres … arrêtée par addition d'alcool : 2204.21 ‑ ‑ En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l 2204.22 ‑ ‑ En récipients d’une contenance excédant 2 l mais n’excédant pas 10 l …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.10
… un mur, un plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou du type « split-system » (systèmes à éléments séparés) …