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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7317
… appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre …
Explanatory notes
… appointes, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre … position couvre : A) Les pointes, clous et articles similaires de tout genre , obtenus principalement d'après … la tête à partir d'un petit disque de métal avec fixation simultanée de la pointe préalablement obtenue. Ce procédé …Section VI > Chapitre 30 > Position 3005
… (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou …
Explanatory notes
… analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple) imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou … articles tels que la ouate, la gaze, les bandes et articles similaires en tissu, papier, matières plastiques, etc., qui … en coton hydrophile), les bandes, etc., qui, sans être imprégnées ni recouvertes de substances pharmaceutiques, …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101
… Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes …
Explanatory notes
… 91.01 ‑ Montres‑bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes … soudage, laminage à chaud ou par un procédé mécanique similaire. Par contre, les montres avec boîte en métaux …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461
… Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les …
Explanatory notes
… machines à raboter par le fait que la pièce à usiner est immobile pendant la passe, tandis que l'outil est animé d'un … les travaux nécessitant l'enlèvement rapide d'un volume important sur une forte épaisseur. Ces machines utilisent … de ce disque d'une pièce en métal, celle-ci rougit et brûle immédiatement sans qu'il y ait contact intime avec le …Section III > Chapitre 15 > Position 1510
… exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou …
Explanatory notes
… exclusivement à partir d’olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou … huile de grignons d’olive raffinée , dont l'acidité libre exprimée en acide oléique ne dépasse pas 0,3 gramme pour 100 … correspondent à celles fixées par la norme 33-1981 du Codex Alimentarius pour cette catégorie. Ce produit présente une …Section IV > Chapitre 23 > Position 2303
… Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre …
Explanatory notes
… 23.03 ‑ Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre … de la même manière que les tourteaux, et sont utilisés pour l'alimentation animale ou comme engrais. Certains de ces … de mélasses ou d'autres produits en vue de la préparation d'aliments pour animaux, elles relèvent du n° 23.09 . C) …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405
… leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs …
Explanatory notes
… leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs … du gaz produit (éclairage, chauffage industriel, alimentation des moteurs à gaz, soudure ou coupage des … dispositifs procèdent de trois types principaux : 1) Par immersion intermittente. 2) Par distribution du carbure …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465
… durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires. …
Explanatory notes
… durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires. 8465.10 - Machines pouvant effectuer différents … pour l'expansion du liège ( n° 84.19 ) ou les machines à comprimer, densifier ou imprégner le bois ( n° 84.79 ). La plupart des machines de …Section IX > Chapitre 44 > Position 4410
… panneaux dits « oriented strand board » (OSB) et panneaux similaires (par exemple « waferboard »), en bois ou en …
Explanatory notes
… particules, qui sont mélangées à des liants (généralement imperméables) du type isocyanate ou résine phénolique, sont imbriquées les unes dans les autres et déposées en couche … sont généralement poncés. Ils peuvent, en outre, être imprégnés avec une ou plusieurs substances non …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805
… de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs …