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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.2
… Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz …
Section X > Chapitre 48 > Position 4807 > 4807.00
… Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles …
Section XI > Chapitre 59
… Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles …
Explanatory notes
… Chapitre 59 Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières … a) les tissus, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la …Legal note
… a) les tissus, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la … de fils, lames ou formes similaires, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de matière plastique, du n° 56.04. 3.‑ …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032
… Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques. …
Explanatory notes
… 90.32 ‑ Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques. 9032.10 ‑ … qui ramène, dans le réservoir ou le local, par exemple, où la mesure a été faite, la caractéristique du fluide ou la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417
… Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non …
Explanatory notes
… 84.17 ‑ Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques. 8417.10 - Fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements … fourneaux ou de fours à cuve similaires. * * * Sont en outre exclus de cette position : a) Les fours non …Section II > Chapitre 11 > Position 1103
… Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. …
Explanatory notes
… 11.03 ‑ Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. ‑ Gruaux … aux critères de teneur en amidon et en cendres stipulés, pour certaines d'entre elles, dans la Note 2 A) du Chapitre …Section VII > Chapitre 39 > Position 3902
… Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.02 ‑ Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires. 3902.10 - Polypropylène 3902.20 - … de propylène 3902.90 - Autres La présente position couvre les polymères de toutes les oléfines (c'est‑à‑dire …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105
… Egrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques. …
Explanatory notes
… 71.05 - Egrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques. 7105.10 - De diamants 7105.90 - Autres Sous cette position sont compris les produits pulvérulents …Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.10
… minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées …
Classification opinions
… , d’une teneur en jus de fruits de 21 %, conditionnée pour la vente au détail. Elle est composée d’eau, de sucre, …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4206
… Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons. …