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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6 > 3808.61
… Conditionnées dans des emballages d'un contenu en poids net …
Classification opinions
… 1. Lotion antiparasitaire contenant 1,0 % de perméthrine (principe actif), 0,5 % de malathion (principe actif), 4,0 % de butoxyde de pipéronyle … l’isododécane et du gaz propulseur HFA134a. Ce produit est conditionné pour la vente au détail dans des flacons en …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.1 > 3206.11
… Contenant en poids 80 % ou plus de dioxyde de titane, calculé sur matière sèche …
Classification opinions
… 1. Dioxyde de titane du type anatase, non traité en surface , fabriqué par le procédé au sulfate, avec addition avant la calcination d'une faible quantité de … Application des RGI 1 (Note 1 a) du Chapitre 28) et 6. Adoption : 2005 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.8 > 8419.81
Classification opinions
… des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 8419.81/2. Adoption : 2023 … 2. Percolateur électrique pour la … des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 8419.81/1. Adoption : 2023 …Section VI > Chapitre 28 > Position 2835
Explanatory notes
… (HYPOPHOSPHITES) Sont compris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent … 2 ) du n° 28.11. Ce sont des sels solubles dans l'eau. Sous l'action de la chaleur, ils se décomposent en dégageant du … (PHOSPHITES) Sont compris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent …Section IV > Chapitre 16 > Position 1602
Explanatory notes
… y compris les préparations de sang de tous animaux Cette position couvre les préparations et conserves de viande, … 2) Les pâtés, purées, mousses, galantines et rillettes à condition que ces préparations ne répondent pas aux critères … . Sont, en outre, exclus : a) Les pâtes alimentaires (ravioli, etc.) farcies de viande ou d'abats ( n° 19.02 ). …Section VI > Chapitre 32 > Position 3205
Explanatory notes
… colorantes les composés insolubles dans l'eau obtenus par fixation d'une matière colorante organique naturelle … terres siliceuses fossiles, carbonate de calcium, etc.). La fixation de la matière colorante sur le support est … et du support. 2) Par teinture du support à l'aide d'une solution de la matière colorante. 3) Par mélange …Section VI > Chapitre 28 > Position 2809
Explanatory notes
… ‑ Acide phosphorique et acides polyphosphoriques Cette position couvre le pentaoxyde de diphosphore, l'acide … phosphore, anhydride phosphorique) (P 2 O 5 ) s'obtient par combustion dans l'air sec du phosphore extrait des … de ces acides. De tels mélanges qui sont classés dans cette position, se présentent comme des masses vitreuses qui se …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703
… Productions originales de l'art statuaire ou de la …
Explanatory notes
… 97.03 ‑ Productions originales de l'art statuaire ou de la … relief pour ensembles architecturaux. Les ouvrages de cette position peuvent être obtenus par différents procédés, dont … chaque fois par des modelages complémentaires, par des corrections aux moulages tirés, ainsi que pour la patine …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307
… Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties …