Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906
… Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique. …
Explanatory notes
… 69.06 - Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique. Il s'agit, dans la présente position, d'articles … à la connexion ou à la dérivation (colliers, manchons, raccords, coudes, tés, siphons, etc.). Ne sont pas compris … n° 69.09 ). c) Les tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, ainsi que tous éléments tubulaires pour usages …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811
… Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires. …
Explanatory notes
… 68.11 - Ouvrages en amiante‑ciment, cellulose‑ciment ou similaires. … plaques ondulées, réservoirs, auges, bassins, éviers, raccords pour tuyaux, joints, manchons, panneaux imitant la … masse, vernis, imprimés, émaillés, décorés, percés, limés, rabotés, lissés, polis ou autrement travaillés; ils peuvent …Section XV > Chapitre 81
… Autres métaux communs; cermets; ouvrages en ces matières …
Explanatory notes
… Chapitre 81 Autres métaux communs ; cermets; ouvrages en ces matières CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre traite : A) Du tungstène (wolfram) (n° 81.01 ), du molybdène …Section II > Chapitre 8 > Position 0803
… Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches. …
Explanatory notes
… 08.03 ‑ Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches. 0803.10 - Plantains 0803.90 - Autres. … contenu dans les plantains se distingue par le fait que, contrairement à l’amidon contenu dans les autres bananes, il …Section II > Chapitre 8 > Position 0807
… Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais. …
Explanatory notes
… 08.07 ‑ Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais. ‑ Melons (y compris les pastèques) : … y compris les melons d'hiver (à longue conservation), frais des espèces Citrullus vulgaris ou Cucumis melo , par …Section V > Chapitre 26 > Position 2610
… Minerais de chrome et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.10 ‑ Minerais de chrome et leurs concentrés. Cette position …Section IV > Chapitre 23 > Position 2309
… Préparations des types utilisés pour l'alimentation des …
Explanatory notes
… 23.09 ‑ Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. … soit à fournir à l'animal une alimentation journalière rationnelle et équilibrée (aliments complets ); 2) soit à …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412
… Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires. …
Explanatory notes
… 44.12 ‑ Bois contre‑plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires (+). 4412.10 - En bambou … que de conifères, des espèces aulne ( Alnus spp. ), frêne ( Fraxinus spp. ), hêtre ( Fagus spp. ), bouleau ( Betula spp. … utilisé pour construire des structures et possède un rapport résistance/poids élevé; toutefois, c e produit n’est …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603
… Automotrices et autorails, autres que ceux du n° 86.04. …
Explanatory notes
… 86.03 - Automotrices et autorails, autres que ceux du n° 86.04. 8603.10 - A source … des locomotives par le fait qu'ils ont le double caractère d'engins porteurs et moteurs, c'est‑à‑dire …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.6
… spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys … Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil …