… autres qu'en bonneterie Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne s'applique qu'aux articles confectionnés en tous textiles … inférieure du corps et consistant en un pantalon, une salopette à bretelles, une culotte, un short (autre que pour … bas du vêtement. Le n° 62.05 ne comprend pas de vêtements sans manches. Les chemises, chemisiers, …
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… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne s'applique qu'aux articles confectionnés en tous textiles … inférieure du corps et consistant en un pantalon, une salopette à bretelles, une culotte, un short (autre que pour … bas du vêtement. Le n° 62.05 ne comprend pas de vêtements sans manches. Les chemises, chemisiers, …
… 3.‑ Les dispositions des Notes 3 et 4 de la Section XVI s'appliquent également au présent Chapitre. 4.‑ Le n° 90.05 … présentées par unités et non par paires et conçues pour s’adapter indifféremment à chaque pied. 7.- Le … ce facteur à une valeur prescrite et de l'y maintenir sans être influencés par d'éventuelles perturbations, grâce …
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… 3.‑ Les dispositions des Notes 3 et 4 de la Section XVI s'appliquent également au présent Chapitre. 4.‑ Le n° 90.05 … présentées par unités et non par paires et conçues pour s’adapter indifféremment à chaque pied. 7.- Le … ce facteur à une valeur prescrite et de l'y maintenir sans être influencés par d'éventuelles perturbations, grâce …
… Chapitre à condition de contenir plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques …
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… Chapitre à condition de contenir plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques …
… Il est muni de deux portes, et dans la partie réservée aux passagers (double cabine) de deux sièges avant et d'une … maximal du véhicule est de 1.566 kg. Adoption : 1999 … 3. Composants d’un véhicule automobile présentés ensemble et …
… Noël , illuminé de l’intérieur par 104 LED, destiné à un usage extérieur. Il mesure 55 cm de hauteur, 28,5 cm de … représente une maison devant laquelle se dressent un sapin et un bonhomme de neige. La maison présente une …
… Chapitre 29 Produits chimiques organiques Notes. 1.- Sauf dispositions contraires, les positions du présent … que les stéréoisomères) des hydrocarbures acycliques, saturés ou non (Chapitre 27); c) les produits des … aux dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés, s'applique également aux dérivés mixtes tels que …
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… Notes. 1.- Sauf dispositions contraires, les positions du présent … que les stéréoisomères) des hydrocarbures acycliques, saturés ou non (Chapitre 27); c) les produits des … aux dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés, s'applique également aux dérivés mixtes tels que …
… que les autres articles du Chapitre 95, autres que les yeux sans mécanisme pour poupées ou pour autres articles du … ou améliorent les qualités réfléchissantes du verre sans empêcher sa transparence ou sa translucidité ou qui …
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… que les autres articles du Chapitre 95, autres que les yeux sans mécanisme pour poupées ou pour autres articles du … ou améliorent les qualités réfléchissantes du verre sans empêcher sa transparence ou sa translucidité ou qui …
… 1. Thé noir conditionné dans un sac transparent en matière plastique (100 g) et placé dans un contenant en céramique ayant la forme d'un samovar (environ 19 cm de haut) de couleur marron, décoré de fleurs peintes et muni d'un couvercle amovible. Le samovar, qui n'a pas de valeur utilitaire et est de nature …
… alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, …
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… alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, …
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