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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.6 > 8418.61
… à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 84.15 …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.1 > 6404.11
… Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.3
… et amino-quinones, autres que ceux à fonctions oxygénées différentes; sels de ces produits …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.40
… Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5406 > 5406.00
… synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.4
… Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec du …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.6
… Appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2303
… déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets. …
Explanatory notes
… déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets. 2303.10 … 4) Les drêches qui constituent le résidu de certaines distillations (drêches de maïs, de genièvre, d'anis, de …Section I > Chapitre 4 > Position 0408
… à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …