Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3212
… pour la fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer; teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou …
Explanatory notes
… pour la fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer; teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou …Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.30
… Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour l'application …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5207
… Fils de coton (autres que les fils à coudre) conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 52.07 ‑ Fils de coton (autres que les fils à coudre) conditionnés pour la vente au … ‑ Contenant au moins 85 % en poids de coton 5207.90 ‑ Autres La présente position couvre les fils de coton (autres …Section VII > Chapitre 39 > Position 3926
… Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n°s 39.01 à 39.14. …
Explanatory notes
… 39.26 - Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres … matières des n°s 39.01 à 39.14. 3926.10 - Articles de bureau et articles scolaires 3926.20 - Vêtements et … présentés avec les imperméables en matières plastiques auxquels ils sont destinés, restent classés dans la présente …Section IV > Chapitre 16 > Position 1603 > 1603.00
… de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5909 > 5909.00
… Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.1 > 6404.11
… Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, …
Section III > Chapitre 15 > Position 1502
… Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que …
Explanatory notes
… 15.02 ‑ Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du n° 15.03. 1502.10 - Suif 1502.90 - …Section IV > Chapitre 21 > Position 2103
… Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, …
Explanatory notes
… 2103.10 ‑ Sauce de soja 2103.20 ‑ « Tomato‑ketchup » et autres sauces tomates 2103.30 ‑ Farine de moutarde et … liquide et les préparations pour sauces à l'état de poudres auxquelles il suffit d'ajouter du lait, de l'eau, etc., pour …Section VI > Chapitre 28 > Position 2815
… Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium ou de potassium. …