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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445

Explanatory notes

… leur densité dans les compartiments successifs. 2)   Les égreneuses à coton , assurant la séparation desfibres … chapeaux tournants ou à hérissons, à chapeaux mobiles dites également à revolver ou à chapelets, etc.), utilisées pour … cardants fixes ou mobiles (chapeaux, hérissons, etc.), également garnis de rubans de carde dont les pointes …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9603

Explanatory notes

… et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non               - … ET BALAYETTES CONSISTANT EN BRINDILLES OU AUTRES MATIERES VEGETALES EN BOTTES LIEES, EMMANCHES OU NON Le présent … mais fabriqués avec des fibres légères et souples, seraient également rangés ici. Les matières utilisées pour la …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105

Explanatory notes

… 9105.99 ‑ ‑ Autres On range ici les horloges, régulateurs, pendules, pendulettes, réveils et appareils … les horloges à quartz piézo‑électrique. Relèvent également de cette position les appareils d'horlogerie pour …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439

Explanatory notes

… artificielles, des explosifs, des panneaux de fibres végétales.  Elle couvre également les machines et appareils pour la fabrication du … disposées de place en place sous la toile; des cylindres égoutteurs (dandyrolls) garnis de toile métallique, des …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517

Explanatory notes

… la conversion et l’émission, la transmission ou la régénération de la voix, d’images ou d'autres données, y …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433

Explanatory notes

… (coupe, arrachage, ramassage, cueillette, battage , égrenage, mise en gerbes, bottes, etc.), y compris les …   Les récolteuses de maïs et les cueilleurs dépouilleurs ou égreneurs de maïs . 10)  Les remorques autochargeuses, avec … (oléagineux, etc.). 20)  Les batteuses à céréales . Sont également rangés ici ‑ même s’ils sont présentés isolément ‑ …

Section I > Chapitre 3 > Position 0304

Explanatory notes

… Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp. ), anguilles ( Anguilla spp .), perches du … morhua , Gadus ogac , Gadus macrocephalus ) 0304.72 - - Eglefins ( Melanogrammus aeglefinus ) 0304.73 - - Lieus … fines arêtes incomplètement éliminées.        Relèvent également de ce groupe les filets coupés en morceaux. …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8306

Explanatory notes

… communs. On peut citer, en particulier, les cloches d’églises, d’édifices publics, d’écoles, d’usines, de bateaux, … les carillons de portes et les gongs de table. Sont également rangées ici les clochettes, sonnailles et … du nickel ou de l'étain). Il convient d'observer, à cet égard, que ces articles sont généralement conçus dans un but …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4001

Explanatory notes

… naturel , le liquide sécrété par certaines espèces végétales dites plantes à caoutchouc et plus … généralement de 60 à 62 % de matières solides; il existe également des concentrés à teneur en matières solides plus … 3)     Les latex de caoutchouc naturel électropositifs , également dénommés latex à charge électrique inversée , …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006

Explanatory notes

… d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire 9006.40 ‑ Appareils … ces appareils utilisent des disques. Ces appareils peuvent également être équipés d'un système automatique de mise au … 6)    Les appareils photographiques dits "à jeter" , également dénommés "à usage unique", qui sont préchargés …

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