Système harmonisé

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850 résultats pour "11"

Section VI > Chapitre 28 > Position 2844

Explanatory notes

… peut excéder des centaines de milliards d'années (1,5 x 10 11 ans pour la samarium 147) ou ne représenter qu'une infime … atmosphère inerte et transformé en lingots lourds (densité 11,5), durs (mais moins que l'uranium) et de couleur …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4105

Explanatory notes

… et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné) du n ° 41.14 . b)    Les rognures et autres déchets de cuirs tannés ou séchés après tannage ( n° 41.15 ). c)     Les peaux d'ovins, tannées ou séchées après …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9201

Explanatory notes

… clavecins et autres instruments à cordes à clavier (+). 9201.10 ‑ Pianos droits 9201.20 ‑ Pianos à queue 9201.90 ‑ … . ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N°s 9201.10 et 9201.20 Ces sous‑positions comprennent également …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101

Explanatory notes

… même incorporant un compteur de temps : 9101 .11 - - A affichage mécanique seulement 9101.19 - - Autres               - Autres montres‑bracelets, …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5804

Explanatory notes

… du n° 56.08 . c)    Les gazes et toiles à bluter du n° 59.11 . d)    Les étoffes de bonneterie du Chapitre 60 . e)    …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517

Explanatory notes

… pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil : 8517.11 - - Postes téléphoniques d’usagers par fil à combinés …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2935

Explanatory notes

… (DCI) ou p -aminobenzène sulfonamidométhylpyrimidine. 11)  La sulfathiourée (DCI) ou p -aminobenzène … ou 6-chloro-7-sulfamoyl-1, 2,4-benzothiadiazine-1,1-dioxyde; 6-chloro-7-sulfamoyl-3, 4-dihydro-1,2,4- …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106

Explanatory notes

… et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné) du n ° 41.14 . b)    Les rognures et autres déchets de cuirs tannés ou séchés après tannage ( n ° 41.15 ). c)     Les cuirs et peaux, tannés ou séchés après …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2302

Explanatory notes

… de teneur en cendres, fixées par la Note 2 A) du Chapitre 11.         Ce sont notamment : 1)   Les sons, formés par … de la minoterie du maïs par la Note 2 A) du Chapitre 11. Les balles de céréales, provenant du battage, sont …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6601

Explanatory notes

… les parasols de jardin et articles similaires (+). 6601.10 - Parasols de jardin et articles similaires … n° 63.06 ). ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 6601.10 Sont considérés comme parasols de jardin et articles …

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