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846 résultats pour "11"

Section XI > Chapitre 58 > Position 5804

Explanatory notes

… du n° 56.08 . c)    Les gazes et toiles à bluter du n° 59.11 . d)    Les étoffes de bonneterie du Chapitre 60 . e)    …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517

Explanatory notes

… pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil : 8517.11 - - Postes téléphoniques d’usagers par fil à combinés …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2935

Explanatory notes

… (DCI) ou p -aminobenzène sulfonamidométhylpyrimidine. 11)  La sulfathiourée (DCI) ou p -aminobenzène … ou 6-chloro-7-sulfamoyl-1, 2,4-benzothiadiazine-1,1-dioxyde; 6-chloro-7-sulfamoyl-3, 4-dihydro-1,2,4- …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106

Explanatory notes

… et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné) du n ° 41.14 . b)    Les rognures et autres déchets de cuirs tannés ou séchés après tannage ( n ° 41.15 ). c)     Les cuirs et peaux, tannés ou séchés après …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6601

Explanatory notes

… les parasols de jardin et articles similaires (+). 6601.10 - Parasols de jardin et articles similaires … n° 63.06 ). ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 6601.10 Sont considérés comme parasols de jardin et articles …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2302

Explanatory notes

… de teneur en cendres, fixées par la Note 2 A) du Chapitre 11.         Ce sont notamment : 1)   Les sons, formés par … de la minoterie du maïs par la Note 2 A) du Chapitre 11. Les balles de céréales, provenant du battage, sont …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4203

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7009