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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2523
… Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits « clinkers »), même colorés. …
Explanatory notes
… 25.23 - Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés … Portland est obtenu par calcination de pierres à chaux contenant de l'argile à l'état naturel ou additionnées …Section XV > Chapitre 73 > Position 7311
… Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou …
Explanatory notes
… 73.11 ‑ Récipients pour gaz comprimes ou liquéfiés, en fonte, fer ou … de forme généralement cylindrique (tubes ou bouteilles), sont résistants et éprouvés aux hautes pressions. Ils …Section IV > Chapitre 22 > Position 2206 > 2206.00
… Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni …
Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.11
… Contenant du tabac ou du tabac reconstitué …
Classification opinions
… 1. Capsule de tabac (voir fig. 1 ), présentée séparément, conçue pour être utilisée dans un dispositif spécial chauffé électriquement, consistant en une cartouche et une batterie. La capsule de … mm/8,4 mm), comprend une capsule externe en polypropylène contenant environ 0,31 g de granulés de tabac reconstitué, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.4 > 8471.49
… Autres, se présentant sous forme de systèmes …
Classification opinions
… trois unités séparées : un téléviseur en couleurs de 35 cm ayant un dispositif de traitement (affichage) numérique, un clavier (unité d'entrée) et une télécommande à infrarouges. La première …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004
… préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à … administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à … administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. 3004.10 - Contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456
… Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de …
Explanatory notes
… 84.56 ‑ Machines outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de …Section XI > Chapitre 55 > Position 5507
… Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. …
Explanatory notes
… 55.07 ‑ Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. Les dispositions de la Note explicative du n° 55.06 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.31
… Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes : impression, copie ou transmission de télécopie, … aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470 > 8470.10
… Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et machines de poche comportant une fonction de calcul permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des …