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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517

Section XV > Chapitre 83 > Position 8306

Section VI > Chapitre 29 > Position 2932

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026

Section III > Chapitre 15 > Position 1514

Explanatory notes

…               - Huile de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions : 1514.11 … comprend également l’huile de navette et l’huile de colza à faible teneur en acide érucique (celles-ci proviennent de … d’ordinaire sous le nom d’huile de colza, est également comestible. B)   HUILE DE MOUTARDE. Il s'agit d'une huile …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103

Explanatory notes

… ou de chevreaux (y compris du Yémen, de Mongolie ou du Tibet). B)   Les cuirs et peaux bruts non épilés des animaux … subi une opération de tannage (y compris de prétannage) réversible, mais ils ne doivent pas avoir été parcheminés, … Sont exclus de la présente position : a)    Les peaux comestibles non cuites d'animaux ( Chapitre 2 ) ou de …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5106

Explanatory notes

… qui font l'objet de la présente position sont composés de fibres non parfaitement parallèles et souvent enchevêtrées; ces fils sont constitués soit par des fibres courtes, soit par un mélange de fibres courtes et de fibres longues; ils sont, en général, …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5201

Explanatory notes

… 52.01 ‑ Coton, non cardé ni peigné. Les fibres de coton recouvrent les graines contenues dans les … lorsqu'elles sont présentées non cardées ni peignées, les fibres de coton non égrenées ou simplement égrenées, qui … ou de feuilles ou de matières terreuses, ainsi que les fibres de coton ( autres que les linters et les déchets) qui …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9613

Explanatory notes

… se compose d’une petite enveloppe contenant un réservoir de combustible et un barreau amovible (le frottoir) au bout duquel est fixée une pointe … telles (enveloppes extérieures, molettes, réservoirs de combustible pleins ou vides, etc.). Sont toutefois exclus …

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