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Section VI > Chapitre 36

Explanatory notes

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits de constitution chimique définie présentés …        a)   le métaldéhyde, l'hexaméthylènetétramine et les produits similaires, présentés en tablettes, bâtonnets ou … GENERALES Le présent Chapitre couvre des mélanges de produits chimiques caractérisés par le fait qu'ils …

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… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits de constitution chimique définie présentés …        a)   le métaldéhyde, l'hexaméthylènetétramine et les produits similaires, présentés en tablettes, bâtonnets ou …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… de substances ou de préparations (de parfum ou des produits cosmétiques du Chapitre 33, de savon ou détergent … textiles ne servent que de support;        b)   les produits textiles du n° 58.11;        c)   les abrasifs … Le terme feutre s'étend au feutre aiguilleté ainsi qu'aux produits constitués par une nappe de fibres textiles dont la …

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… de substances ou de préparations (de parfum ou des produits cosmétiques du Chapitre 33, de savon ou détergent … textiles ne servent que de support;        b)   les produits textiles du n° 58.11;        c)   les abrasifs … Le terme feutre s'étend au feutre aiguilleté ainsi qu'aux produits constitués par une nappe de fibres textiles dont la …

Section XX > Chapitre 95

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… Notes. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par fontes les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine … Aux fins du présent Chapitre, le terme fils s'entend des produits obtenus à chaud ou à froid dont la coupe … Chapitre on considère comme : 1) Tubes et tuyaux Les produits creux concentriques de section constante, avec un …

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… Notes. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par fontes les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine … Aux fins du présent Chapitre, le terme fils s'entend des produits obtenus à chaud ou à froid dont la coupe …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… éléments d'optique travaillés optiquement, les seringues hypodermiques, les yeux artificiels, ainsi que les …

Legal note

… éléments d'optique travaillés optiquement, les seringues hypodermiques, les yeux artificiels, ainsi que les …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits de ce Chapitre (autres que ceux du n° 22.09) … les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04;        f)   les produits de parfumerie ou de toilette (Chapitre 33). 2.‑  … égale ou supérieure à 3 bars. CONSIDERATIONS GENERALES Les produits compris dans ce Chapitre forment une classe bien …

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… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits de ce Chapitre (autres que ceux du n° 22.09) … les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04;        f)   les produits de parfumerie ou de toilette (Chapitre 33). 2.‑  …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… le glucose et le fructose (lévulose)) et les autres produits du n°  29.40 ;        c)   les médicaments et autres produits du Chapitre 30 . Notes de sous‑positions. 1.- Au …

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… le glucose et le fructose (lévulose)) et les autres produits du n°  29.40 ;        c)   les médicaments et autres produits du Chapitre 30 . Notes de sous‑positions. 1.- Au …

Section IV > Chapitre 23

Explanatory notes

… pour animaux Note . 1.‑  Sont inclus dans le n° 23.09 les produits des types utilisés pour l'alimentation des animaux, … d'origine, autres que les déchets végétaux, résidus et sous‑produits végétaux issus de ce traitement. Note de … par les industries alimentaires, ainsi que certains produits résiduaires d'origine animale. La plupart de ces …

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… Note . 1.‑  Sont inclus dans le n° 23.09 les produits des types utilisés pour l'alimentation des animaux, … d'origine, autres que les déchets végétaux, résidus et sous‑produits végétaux issus de ce traitement. Note de …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2908 > 2908.9 > 2908.99

Classification opinions

… 1. Antimoine (III) bis (pyrocatéchine disulfonate de sodium) . Adoption : 1957 …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2921 > 2921.1 > 2921.19

Classification opinions

… 1. Sel de sodium de la N-méthyltaurine , présenté sous forme de …

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