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Section VI > Chapitre 32 > Position 3214 > 3214.90

Classification opinions

… 1. Produits dénommés « peintures au ciment », constitués par un mélange de ciment …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9406 > 9406.90

Classification opinions

… 1. Véranda (ou « jardin d’hiver ») constituée d’une ossature en métal et équipée de fenêtres et de portes … aux intempéries. La véranda est reliée au bâtiment par une ouverture dans le mur, munie d’une porte. Application des …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2304 > 2304.00

Classification opinions

… séparées de leur gousse, extraction à l'aide de solvants et mouture. La farine n'est pas texturée et peut être utilisée soit pour l'alimentation … : 1991 … 2.  Flocons de soja , dégraissés, non grillés ni texturés. Application de la RGI 1. Adoption : 2022 …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.9 > 2005.99

Classification opinions

… sont récoltés à un stade précoce, lorsqu’ils sont encore immatures (avant la fécondation) et ne contiennent que des … Adoption : 2021 … 3. Légumes ( Brassica juncea Cosson. var. tumida  Tsen et Lee)   conservés en saumure et coupés en … fermé et conservés ainsi pendant 6 à 7 mois, à une température comprise entre 10 et 17 °C; b. les légumes …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2 > 8462.25

Classification opinions

… 1. Machine à former les tubes à souder présentée sans dispositif de soudage, utilisée pour conférer une forme tubulaire à des feuillards métalliques en rouleaux. La …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.2 > 3917.21

Classification opinions

Tube perforé en matières plastiques (en polyéthylène), ayant … en matières plastiques. Les goutteurs présentent une structure spécialement conçue pour équilibrer la pression. Le tube est spécifiquement conçu et adapté pour être utilisé en …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.30

Classification opinions

… un appareil à rayons X pour l'examen des patients. Il est constitué de trois éléments principaux : un tube avec écran fluorographique (radiographique), une …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8309 > 8309.90

Classification opinions

… à l'extrémité de laquelle est fixé un anneau, permettant l'ouverture aisée de la boîte suivant la partie incisée. …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.9 > 7323.99

Classification opinions

… mobiles en acier galvanisé pour le stockage temporaire de détritus, d'ordures et de déchets. Les poubelles sont munies … litres. Elles sont disponibles en deux combinaisons : une structure métallique avec un couvercle en matières plastiques ou une structure métallique avec un couvercle métallique. Elles …

Section X > Chapitre 49 > Position 4901 > 4901.9 > 4901.99

Classification opinions

… des garagistes, réparateurs, etc., à qui elles sont remises gratuitement, des renseignements techniques nécessaires pour l'entretien ou la réparation de voitures automobiles de différentes marques mais distribuées … Publication diffusée aux abonnés d'un réseau téléphonique, constituée principalement de « pages jaunes », à savoir, de …

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