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Section II > Chapitre 12 > Position 1202 > 1202.30

… De semence

Section II > Chapitre 7 > Position 0701 > 0701.10

… De semence

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.3 > 9021.31

Prothèses articulaires …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2 > 9508.21

… Montagnes russes

Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.91

… Des types utilisés dans l'industrie textile ou dans les industries …

Classification opinions

… 1. Solutions aqueuses de diméthylol-urée, même contenant du formaldéhyde … l'industrie textile. Adoption : 1967 … 4. Mélange de deux sels de diazonium mis au type par addition de sulfate de …

Section II > Chapitre 8 > Position 0803

… Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches. …

Explanatory notes

… 08.03 ‑ Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches. 0803.10 -  Plantains 0803.90 -  Autres. La présente position comprend tous les fruits comestibles des …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419

… la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques; chauffe-eau …

Explanatory notes

… la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou … médico‑chirurgicaux ou de laboratoires               ‑ Séchoirs : 8419.33 ‑ ‑ Appareils de lyophilisation, …

Section V > Chapitre 25

Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments …

Explanatory notes

… et ciments Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires et sous réserve de la Note 4 ci-après, n'entrent dans les positions … à lévigation, criblés, tamisés, enrichis par flottation, séparation magnétique ou autres procédés mécaniques ou … à l'aide de substances chimiques, pourvu que le produit ne s'en trouve pas modifié), broyés, moulus, pulvérisés, soumis …

Legal note

… Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires et sous réserve de la Note 4 ci-après, n'entrent dans les positions du présent Chapitre que les produits à l'état brut ou les … à lévigation, criblés, tamisés, enrichis par flottation, séparation magnétique ou autres procédés mécaniques ou …

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