… pour le brasage, le soudage, ou la trempe superficielle, dont il est question ici, sont des appareils qui utilisent … engendrée par la combustion d'un gaz carburant dans un jet d'oxygène ou d'air comprimé. Généralement, ces appareils … Alors que dans les premiers, la compression suffit à donner au gaz le débit nécessaire pour produire le dard de …
… obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale … m 2 de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n’excède pas … machines à calculer; 7) Le papier pour enveloppes ou pour dossiers; 8) Le papier pour registres, le papier pour …
… Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2007 … 2. Unité frigorifique extérieure pour … Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2009 … 3. Unité frigorifique extérieure pour … pour être connectée, au moyen d’une conduite, à un nombre donné d’unités intérieures installées dans un espace à …
… le mouvement n'est plus en état de marche et ne peut donc plus être considéré comme complet et assemblé, au sens … conformément à la Note 3 du Chapitre, tous les dispositifs dont la régulation est assurée par un balancier‑spiral, un … un affichage mécanique. L'épaisseur de ces mouvements ne doit pas excéder 12 mm et leur largeur, leur longueur ou …
… pour crayons ou porte‑mine 9609.90 ‑ Autres Les articles dont il s’agit peuvent se présenter sous deux aspects : A) … de graphite pour le noir; d’argile, de craie ou de cire et d’oxydes métalliques ou de colorants d’origine minérale pour la couleur; d’argile teintée avec du …
… du sarrasin, ne remplissant pas les conditions de teneur en amidon et de teneur en cendres, fixées par la Note 2 A) du … installations de stockage (silos, cales de navires, etc.) dont la composition est sensiblement analogue à celle … solides de l'extraction des graisses ou huiles végétales ou d’origine microbienne ( n°s 23.04 à 23.06 ) …
… sont obtenus sur des métiers à chaîne et à trame spéciaux, dont certains types permettent de fabriquer plusieurs rubans … le tissu à chaîne et à trame et ses fausses lisières ne doit nécessairement être évidente dans ce cas. Les bandes … usages similaires (voir la Note 7 du présent Chapitre). On donne le nom de sangles à des rubans très épais et très …
… et sacs ou sachets analogues en toile fine à usages domestiques. 6) Les housses protectrices pour vêtements ( … pour enfants conçus pour être accrochés, par exemple, au dossier d'un siège de voiture sont classés au n° 94.01 . … à fromage, découpées de forme carrée ou rectangulaire, dont les extrémités des fils de chaîne ont été nouées afin …
… 9111.10 ‑ Boîtes en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux 9111.20 ‑ Boîtes en métaux communs, même dorés ou argentés 9111.80 ‑ Autres boîtes 9111.90 ‑ Parties … lépine a un seul fond, la montre savonnette en a deux, dont l'un, le couvercle , protège le verre). Les boîtes pour …
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