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Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.23

Classification opinions

… moins 90 % (*) d’un isomère déterminé. Voir également les Avis Ch. 27/2 et Ch. 27/3. Adoption : 1974 (*) Ce …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.24

Classification opinions

… moins 90 % (*) d’un isomère déterminé. Voir également les Avis Ch. 27/2 et Ch. 27/3. Adoption : 1974 (*) Ce …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.29

Classification opinions

… moins 90 % (*) d’un isomère déterminé. Voir également les Avis Ch. 27/2 et Ch. 27/3. Adoption : 1974 (*) Ce …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3302 > 3302.10

Classification opinions

… Préparation composée de substances odoriférantes (environ 2 %), de concentré d'agrume (46 %), d'acide citrique …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.80

Classification opinions

… 1. Produit en fibres de verre (laine de verre), pouvant servir pour l’isolation thermique ou acoustique , présenté …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.1 > 8527.19

Classification opinions

… d'une bandoulière. Application de la Note 3 de la Section XVI. Adoption : 1999 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.2 > 8467.29

Classification opinions

… cueillette. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 8466.10/1, 8467.19/1 et 8467.29/1. Adoption : 2015 …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.5 > 8205.59

Classification opinions

… en acier, une poignée métallique solidaire de la tête et un levier de commande en forme de gâchette permettant de …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6204 > 6204.6 > 6204.62

Classification opinions

… RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir également les Avis 6206.30/1 et 6214.90/2. Adoption : 2014 …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.9 > 4911.99

Classification opinions

… : 1961 … 1. Billets de passage pour le trafic aérien, ferroviaire, routier, etc., comportant des coupons revêtus …

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