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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426
… Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement …
Explanatory notes
… quel que soit l'écartement utilisé. En règle générale, c'est le cas des wagons‑grues de relevage ou des wagons‑grues … position ou du n° 84.31 sont montés sur un tracteur conçu essentiellement pour tirer ou pousser d'autres engins, … les organes de travail. Les organes de travail de l'espèce constituent un équipement auxiliaire pour …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.35, 85.36 ou 85.37. …
Explanatory notes
… 85.38 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.35, 85.36 ou 85.37. 8538 …Section XI > Chapitre 58 > Position 5806
… Rubanerie autre que les articles du n° 58.07; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs). …
Explanatory notes
… 58.06 ‑ Rubanerie autre que les articles du n° 58.07; rubans sans trame, en fils ou … fausse lisière sur l'autre. Les fausses lisières sont destinées à prévenir l'effilochage; elles peuvent, par … position et restent classées avec les tissus selon l'espèce (en ce qui concerne les biais à bords repliés, voir …Section VI > Chapitre 29 > Position 2903
… Dérivés halogénés des hydrocarbures. …
Explanatory notes
… 29.03 - Dérivés halogénés des hydrocarbures. - Dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques : … d'acier. Il sert comme fluide frigorigène, comme anesthésiant ou en synthèse organique. 2) Dichlorométhane …Section II > Chapitre 8 > Position 0811
… Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… 08.11 ‑ Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. 0811.10 ‑ Fraises 0811.20 ‑ … ou à maquereau 0811.90 ‑ Autres Il s'agit ici des fruits comestibles congelés qui, lorsqu'ils sont frais ou réfrigérés, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418
… Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour …
Explanatory notes
… 84.18 ‑ Réfrigérateurs, congélateurs conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du … mécaniques, dans lesquels l'abaissement de température est obtenu par l'action de mélanges réfrigérants, tels que … types principaux : A.‑ MACHINES A COMPRESSION Les éléments essentiels de ces machines sont : 1) Le compresseur , qui …Section XIX > Chapitre 93
… Armes, munitions et leurs parties et accessoires …
Explanatory notes
… Chapitre 93 Armes, munitions et leurs parties et accessoires Notes. 1.‑ … et flèches pour le tir, les armes mouchetées pour salles d'escrime et les armes ayant le caractère de jouets (Chapitre … CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend essentiellement : 1) Les armes de tout genre conçues pour la …Legal note
… et autres articles du Chapitre 36; b) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note … optiques, sauf le cas où ils sont montés sur les armes, ou non montés mais présentés avec les armes … et flèches pour le tir, les armes mouchetées pour salles d'escrime et les armes ayant le caractère de jouets (Chapitre …Section II > Chapitre 7 > Position 0704
… Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou …
Explanatory notes
… 07.04 ‑ Choux, choux‑fleurs, choux frisés, choux‑raves et produits comestibles similaires du genre Brassica , à l'état frais ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428
… Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par …
Explanatory notes
… chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par … pour personnes. La portée de la présente position n’est pas limitée aux machines et appareils de levage ou de …Section II > Chapitre 8 > Position 0801
… Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées. …